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ANNEXE : SCHEMAS COMPTABLES

A - Opérations de Pension 493
1. Rappel de la Définition 493
2. Exemples de Comptabilisation 493
2.1 Pension simple 493
2.2 Titres reçus en pension et redonnés en Pension 494
2.3 Titres reçus en Pension et Revendus 494
2.4 Titres reçus en Pension et Prêtés 494
2.5 Titres reçus en Pension et Vendus à rémérés 495

B - Prêts de Titres etRémérés 497
1. Prêts de Titres 497
1.1 Rappel de la Définition 497
1.2 Exemples de Comptabilisation 497
2. Rémérés 498
2.1 Rappel de la Définition 498
2.2 Exemple de Comptabilisation 498

C - Titres de Transaction 501
1. Rappel de la Définition 501
2. Exemples de Comptabilisation 501
2.1 Achat et Revente 501
2.2 Achat et Reclassement 501

D - Titresd’Investissement 503
1. Rappel de la Définition 503
2. Exemples de Comptabilisation 503
2.1 Etalement de la Prime ou Décote 503
2.2 Transfert d’un Titre Provisionné 503
2.3 Comptabilisation des Intérêts courus, Méthode actuarielle 504
2.4 Comptabilisation des intérêts COURUS, méthode linéaire 505
2.5 Achat sur le marché secondaire avec lissage actuariel de la prime 505
2.6 Achat surle marché secondaire avec lissage linéaire de la prime 507
2.7 Cession d’un titre ACQUIS SUR LE MARCHé secondaire 507

E - Emission d’un titre de créance 509

F - Produits Dérivés 511
1. Contrat notionnel 511
1.1 Caractéristiques du Contrat Notionnel 511
1.2 Exemples de Comptabilisation 512
2. Swap de taux 515
2.1 Définition et Mécanisme 515
2.2 Exemples deComptabilisation 516
3. Swaps Financiers de Devises 519
3.1 Définition 519
3.2 Exemple de Comptabilisation 520
4. Options de Change 521
4.1 Définition et Marchés 521
4.2 Comptabilisation 521
4.3 Exemple 521

G - Opérations en devises 523
1. Opérations de Change au Comptant 523
1.1 Rappel de la Définition 523
1.2 Exemples de Comptabilisation 523
2. Opérations deChange à Terme 524
2.1 Rappel de la Définition 524
2.2 - exemple de comptabilisation : 524
3. Prêts et Emprunts en Devises 525
4. Achat et Vente de Chèques de voyage 526
5. Position Structurelle 527

H – Crédits et Dépôts 529
1. Crédits à la Clientèle 529
2. Dépôts de la Clientèle 530

I – Créances en souffrance 533

J- Opérations d’encaissement 537

K –Comptabilisation des Intérêts courus 541

A - Opérations de Pension

Les dispositions applicables à la comptabilisation des cessions d’actifs sont contenues dans la section 3 « Opérations de cession d’éléments d’actif ».

Rappel de la Définition

Une pension est une opération par laquelle :

➢ Un cédant cède et livre, en pleine propriété des titres, ou des effets publics ou privés, à unprix convenu et s’engage irrévocablement à les reprendre à une date et à un prix convenus.
➢ Le cessionnaire s’engage respectivement et irrévocablement à rétrocéder les titres à la date et au prix convenus.
Le cessionnaire peut disposer librement des titres pris en pension à charge de restituer des titres de même nature, à l’expiration du délai convenu. Il peut, notamment, les redonner enpension, les prêter et les vendre.

Exemples de Comptabilisation

1 Pension simple

Le titre reste dans son poste d'origine, et l'opération, du point de vue comptable, s'enregistre comme un prêt. Les comptes utilisés sont chez le cédant (ou emprunteur de liquidités) « Valeurs données en pension », et chez le cessionnaire (ou le prêteur de liquidités) « Valeurs reçues en pension ».Pension d’un Capital de 100 du 18/10 au 18/01 à 8% (Période de 92 jours, Ints totaux de 2.04, Ints au 31/12 de 1.67)

|Exemple 1 |Comptabilisation chez le Cédant |
| |1422 | |Trésorerie | |1418 | |6044...
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