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Modèle de document d'un projet de Norme internationale

Le modèle de document figurant dans les pages suivantes met en évidence l'application de certaines des instructions contenues dans les Directives ISO/CEI, Partie 2, 2004, Règles de structure et de rédaction des Normes internationales, dont il est un complément visuel. Bien qu'il ait été préparé en utilisant le modèle ISO pourtraitement de texte, il n'en constitue pas un guide d'utilisation mais est seulement destiné à illustrer la conformité aux règles rédactionnelles. Ce document n'est pas un réel projet de Norme internationale. Le texte n'a pas de signification technique. Bien que le présent modèle de document soit fondé sur une Norme internationale d'un comité technique particulier, il est applicable à tousles comités techniques. Le texte constituant le document se trouve sur les pages de droite. Il est imprimé en noir. Les instructions et/ou commentaires, imprimés en bleu, se situent sur les pages en vis-à-vis.

© ISO 2007 – Tous droits réservés

Modele riz / version 2.1 / 2007-08-15

La page de titre du projet pour enquête sera préparée par le Secrétariat central. (La pageprésentée ici est celle produite par le modèle ISO pour traitement de texte.)

Le titre doit être concis et représentatif du sujet traité dans le document. En général, il doit comprendre au maximum trois éléments. Voir les Directives ISO/CEI, Partie 2, 2004, 6.1.1 et l'Annexe E.

Pour faciliter la traçabilité, il est conseillé d'indiquer sur la page de couverture toutes les informationsadministratives relatives au document ainsi que celles relatives au fichier électronique.

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ISO TC 34/SC 4
Date: 2007-01-01

ISO/DIS 17301-1
ISO TC 34/SC 4/GT Secrétariat: SAC

Céréales et légumineuses — Spécifications et méthodes d'essai — Partie 1: Riz
Cereals and pulses — Specification and test methods — Part 1: Rice

Avertissement Cedocument n'est pas une Norme internationale de l'ISO. Il est distribué pour examen et observations. Il est susceptible de modification sans préavis et ne peut être cité comme Norme internationale. Les destinataires du présent projet sont invités à présenter, avec leurs observations, notification des droits de propriété dont ils auraient éventuellement connaissance et à fournir une documentationexplicative.

Type du document: Norme internationale Sous-type du document: Stade du document: (40) Enquête Langue du document: F O:\Tools\Modèles\ModèleRiz\DIS\French\Modele riz.doc STD Version 2.2

La notice de droit d'auteur est générée par le modèle ISO pour traitement de texte.

ISO/DIS 17301-1

Notice de droit d'auteur
Ce document de l'ISO est un projet de Normeinternationale qui est protégé par les droits d'auteur de l'ISO. Sauf autorisé par les lois en matière de droits d'auteur du pays utilisateur, aucune partie de ce projet ISO ne peut être reproduite, enregistrée dans un système d'extraction ou transmise sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé, électronique ou mécanique, y compris la photocopie, les enregistrements ou autres, sansautorisation écrite préalable. Les demandes d'autorisation de reproduction doivent être envoyées à l'ISO à l'adresse ci-après ou au comité membre de l'ISO dans le pays du demandeur. ISO copyright office Case postale 56 • CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47 E-mail copyright@iso.org Web www.iso.org Toute reproduction est soumise au paiement de droits ou à un contratde licence. Les contrevenants pourront être poursuivis.

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Le sommaire est généré par le modèle ISO pour traitement de texte. En règle générale, un sommaire est utile pour des documents dépassant 10 pages. Pour des documents plus courts, il n'est pas nécessaire et peut généralement être supprimé.

ISO/DIS 17301-1

Sommaire

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