Statut professionnel

Pages: 35 (8561 mots) Publié le: 5 janvier 2013
Mémoire

Diplôme Universitaire du droit du sport Promotion 2012

Le model social développé dans le sport, est il adapté à son environnement ?

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Remerciements

Un grand merci à l’ensemble des membres de cette promotion 2012.
Ensemble nous avons pu poursuivre un chemin initiatique. apprentissage n’a valut que par la richesse de nos échanges.

Notre

L’ensemble du monde sportifétait représenté au sein de notre promotion et les débats que nous avons pu avoir tout au long cette année furent riches et formateur. Remerciement également à Monsieur Jacques Barthélemy qui participe par ces écrits et les différents colloques que son cabinet organise. A mieux faire appréhender les règles sociales au monde sportif.

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I- LE STATUT DU SPORTIF PROFESSIONNELLE I-A L’évolution dustatut du sportif à travers les jeux olympiques I-B Le statut des sportifs.

II – LE CONTRAT DE TRAVAIL DU SPORTIF II-A Quel contrat appliquer ? II-B L’intervention de l’Europe

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I Le statut professionnel du sportif.
L’activité sportive est caractérisée par une grande diversité de situations juridiques. Différents aspects d’ordre économiques ou social permettent de distinguer plusieurstypes de statut du sportif. Le sportif amateur, le sportif professionnel, le sportif de haut niveau, le sportif pluriactivité. Nous allons ausculter le statut du sportif et son évolution à travers son cheminement au sein des jeux olympiques. Le comité international olympique garant et responsable du sport mondial a été confronté lui aussi au statut du sportif. Son inaction ou son acceptation onpermis la situation actuelle. Si l’esprit olympique a très longtemps prévalu on peut s’apercevoir que le CIO a très bien su s’adapter à l’ère moderne. I-A l’évolution du statut du sportif à travers les jeux olympiques Il faut puiser dans l’histoire même du sport pour pouvoir comprendre l’évolution des différents statuts du sportif. Souvenons nous Que lors de la renaissance des jeux olympiques (1894)Pierre de Coubertin ainsi que l’aéropage olympique sont des apôtres de l’amateurisme. C’est l’époque des gentlemen’s qui pratiquent le sport comme un art de vivre. Inutile pour eux de gagner de l’argent car la grande majorité d’entre eux est issue de la noblesse. Cette noblesse prône l’amateurisme, et met en avant une certaine idée du sport. Cette noblesse du sport n’existe plus que dans la bouchede commentateurs qui mettent en avant régulièrement les valeurs du sport. Avant la première guerre mondiale le CIO décide que « seuls les sportifs répondant aux critères d’amateurisme de leur fédération internationale »sont admis aux jeux olympiques et que les comités nationaux olympiques se portent « garant de la qualité d’amateur des compétiteurs » (cent ans de congrès olympiques, N. Muller,1994). Après guerre dans ce qui va devenir la charte olympique on énonce clairement que « les jeux olympiques sont réservés à des amateurs. (Charte olympique Edition 1920)

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En 1924 le CIO va confier aux fédérations internationales le soin de fixer la définition de l’amateur dans leur sport. De plus la charte olympique va préciser « celui qui a été classé professionnel dans un sport quelconquene peut participer aux jeux olympiques ». Se faisant le CIO reconnaît qu’il peut exister un autre statut du sportif et s’en remet aux fédérations internationales pour effectuer le tri du bon grain et de l’ivraie. Cette compétence nouvelle pour les fédérations internationales va ouvrir la porte aux divergences naissantes et permettent à certaines fédérations de commencer à s’organiserdifféremment. En 1949 apparaît dans la charte olympique une nouvelle définition de l’amateurisme : « un amateur est celui qui s’adonne et s’est toujours adonné par gout et par distraction, ou pour son bien être physique et moral, à la pratique du sport sans en tirer aucun profit matériel, directement ou indirectement ». La guerre froide va avoir des répercussions quand à cette évolution du statut. L’URSS...
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