Structure des incoterms

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 6 (1310 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 avril 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Structure des incoterms : (suite) Présentation Groupe D : les incoterms de vente à l’arrivée Les incoterms de vente à l’arrivée ne libèrent le vendeur de ses obligations que lorsque les marchandises arrivent à destination. Les coûts et les risques liés au transport sont à charge du vendeur jusqu’au lieu convenu. Le vendeur décharge ainsi l’acheteur de toute une série d’obligations et de risques,ce qui peut constituer un excellent argument de vente. De plus, il est parfois préférable pour le vendeur de rester maître du transport de ses marchandises jusqu’à leur livraison. Une des conséquences négatives de l’utilisation de ces incoterms est que le moment de la livraison et donc, souvent, du paiement est postposé à l'arrivée des marchandises à destination. En outre, ces incoterms serontévités par le vendeur qui ne dispose d’aucune expérience en matière de gestion logistique à l’international. Typologie : Il existe cinq types d’incoterms de vente à l’arrivée      DES DEQ DDU DDP DAF

DES= : Cet incoterms maritime se distingue par le fait que le vendeur supporte les risques jusqu'au port d'arrivée, marchandise déchargée.

Le vendeur a rempli son obligation de livraison, quandla marchandise non dédouanée à l’importation, est mise à la disposition de l’acheteur à bord du navire au port de destination convenu. Le vendeur supporte tous les frais et risques inhérents à l’acheminement de la marchandise jusqu’au port de destination convenu.

Emballage Pré acheminement Formalités douanières export Chargement moyen de transport principal Transport principal Assurancetransport Déchargement moyen de transport principal Formalités douanières import Post acheminement

Frais V V V V V Pas obligatoire A A A

Risques V V V V V Pas obligatoire A A A

V : frais / risque à la charge du vendeur - A : frais / risque à la charge de l'acheteur

C'est le vendeur qui choisit le navire, paye le fret et l'assurance, et supporte les risques du transport maritime. Il n'estpas tenu, par contre, de faire assurer la marchandise. Le transfert des frais et des risques se fait à bord du navire au port de destination convenu. DEQ = Delivered Ex Quay (port of destination) - Rendu à quai (port de destination convenu)

Transport maritime, par voies navigables intérieures ou transport multimodal se terminant dans l’enceinte d’un port Le vendeur a rempli son obligation delivraison quand il met la marchandise, non dédouanée à l’importation, à la disposition de l’acheteur sur le quai, au port de destination convenu. L’acheteur dédouane la marchandise à l’importation. Le transfert des frais et risques se fait quand la marchandise est sur le quai du port convenu.
Frais V V V V V Pas obligatoire V A A Risques V V V V V Pas obligatoire V A A

Emballage Pré acheminementFormalités douanières export Chargement moyen de transport principal Transport principal Assurance transport Déchargement moyen de transport principal Formalités douanières import Post acheminement

V : frais / risque à la charge du vendeur - A : frais / risque à la charge de l'acheteur

Ce terme signifie que le transfert des risque et de frais a lieu lorsque le vendeur met la marchandise àdisposition de l'acheteur, non-dédouanée sur le quai du port de destination convenu. Le vendeur doit supporter tous les risques inhérents à l'acheminement de la marchandise y compris le déchargement au port de destination, mais ne supporte aucune obligation de faire assurer la marchandise.

DDU = Delivered Duty Unpaid (place of destination) - Rendu Droits Non Acquittés (lieu de destinationconvenu) Tous modes de transport Le vendeur livre la marchandise à l’acheteur, non dédouanée à l’importation, et non déchargée à l’arrivée de tout véhicule de transport, au lieu de destination convenu. L’acheteur s’occupe à ses risques et frais, de l’accomplissement des formalités douanières d’importation et du paiement des droits et taxes d’importation.

Emballage Pré acheminement Formalités...
tracking img