BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

|Durée de l’épreuve : 4 heures |SESSION 2010 |Coefficient : 4 |

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants
Page de garde p. 1
Présentation de l’entreprise p. 2
Organisation comptable p. 3 - 4

Dossier 1 : Opérations courantes (17 points) p. 5
Dossier 2 : Gestion sociale (17 points) p. 6
Dossier 3 : Travaux de clôture (26 points) p. 7
Dossier 4 : Évaluation du risque client (20 points) p. 8

Le sujet comporte les annexes suivantes :

DOSSIER 1 : Opérations courantes

Annexe 1 : Documents commerciaux : ………………………………………………………………. p. 9 - 10
Annexe 2 : Informations relatives au mois de décembre 2009 : …………………………………….. p. 11

DOSSIER 2 : Gestion sociale

Annexe 3 : Informations sociales, projet de courrier et calendrier ………………………………….. p. 11 - 12
Annexe 4 : Bulletin de paye de Madame Olivier …………………………………………………… p. 13
Annexe 5 : Extraits de documents sociaux …………………………………………………………. p. 14

DOSSIER 3 : Travaux de clôture

Annexe 6 : Factures à régulariser …………………………………………………………………… p. 14
Annexe 7 : Extrait de l’échéancier de l’emprunt …………………………………………………… p. 15
Annexe 8 : Renseignements relatifs à l’acquisition de la machine AIR PAD 250 …………………. p. 16

DOSSIER 4 : Évaluation du risque client

Annexe 9 : Dépréciation des créances ……………………………………………………………… p. 16
Annexe 10 : Suivi des clients sur trois ans ………………………………………………………….. p. 17
Annexe 11 : Chiffres d’affaires de 2007 à 2009 ……………………………………………………. p. 17
Annexe 12 : Extrait de la Loi de Modernisation de l’Économie (LME 2008-776) ………………… p. 17
Annexe 13 : Données nécessaires au calcul de l’ETE ……………………………………………… p. 17

Annexes à rendre avec la copie :

Annexe A : Bordereau d’enregistrement comptable ………………………………………………. p.