SESSION 2008

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

Durée de l’épreuve : 4 heures Coefficient : 4

Documents autorisés Liste des comptes du Plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information.

Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel et documentaire. (circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n° 42).

Documents remis au candidat :
Le sujet comporte 23 pages numérotées de 1 à 23.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de quatre dossiers indépendants.
Page de garde……………………………………………………………………………………… p. 1
Présentation du sujet ……………………………………………………………………………… p. 2
Organisation comptable…………………………………………………………………………… p. 2
DOSSIER 1 : Travaux comptables et fiscaux…………………………(33 points)……………… p. 4
DOSSIER 2 : Investissements financés par emprunt…..…………….. (22 points)……………… p. 6
DOSSIER 3 : Augmentation de capital………………………………. (11 points)……………… p. 7
DOSSIER 4 : Gestion du personnel ………………………………… (14 points)……………… p. 8

Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 :
Annexe 1 : Factures de début décembre ………………………………………………………….. p. 9
Annexe 2 : Régime de la TVA sur les encaissements……………………………………………. p. 10
Annexe 3 : Informations nécessaires au suivi du compte client MARTEL ………………………..p. 10
Annexe 4 : Informations nécessaires au traitement de la TVA de décembre……………………….p. 10
Annexe 5 : Extrait de la balance mensuelle de novembre ………………………………………….p. 11
DOSSIER 2 :
Annexe 6 : Documents reçus de la banque ALIZÉO……………………………………………… p. 12
Annexe 7 : Renseignements relatifs à la Presse Offset 4 couleurs………………………………… p. 13
DOSSIER 3 :
Annexe 8 : Informations nécessaires à l’augmentation de capital………………………………… p. 14
DOSSIER 4