Exercice n° 20

SA LÉA VAPEUR

IS : Étude de cas
- Produits imposables
- Charges déductibles
- Détermination du résultat fiscal
- Calcul de l'impôt
- Calcul du résultat après impôt

La société Léa Vapeur est une société anonyme au capital de 300 000 €, libéré à concurrence des trois quarts. Cette société, créée en 2003, est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de matériels et articles de sport et de loisirs se rapportant à la mer et aux activités nautiques (petits bateaux à voile, planches à voile, tentes, parasols, bouées et matelas pneumatiques...). La société rayonne sur la côte atlantique et, depuis peu, sur la côte méditerranéenne ; elle a aussi des participations dans diverses sociétés du même secteur d'activité.

L'entreprise, dont les exercices coïncident avec l'année civile, vous consulte pour la détermination du résultat fiscal de l'exercice 2011. Pour cela, elle vous communique les renseignements suivants :

a) Le bénéfice comptable provisoire (avant impôt) s'élève à 22 140 €.

b) Les cessions d'éléments de l'actif immobilisé (hors immobilisations financières et produits de la propriété industrielle) ont permis globalement de constater :
- des produits sur la cession d'éléments amortissables acquis il y a moins de deux ans pour 7 900 € ;
- des produits sur la cession d'éléments non amortissables acquis il y a plus de deux ans pour 14 000 € ;
- des pertes sur la cession d'éléments amortissables acquis il y a moins de deux ans pour 3 000 € ;
- des pertes sur la cession d'éléments amortissables acquis il y a plus de deux ans pour 1 880 € ;
- un produit sur la cession d'un terrain à bâtir acquis il y a plus de deux ans pour 4 000 €.
Il est précisé que toutes les écritures comptables de cession ont été convenablement enregistrées en comptabilité.

c) En outre, l'entreprise a cédé en 2011, 100 actions de la société Sea-sport, au prix unitaire de 30 €. Avant la cession, le portefeuille d'actions se