Objet d’étude de droit :

Le contrat de travail

Quels sont les contrats les plus utilisés ?

Etude de la comparaison de plusieurs contrats de travail, points communs et différences, clauses particulières.

INTRODUCTION

L’exercice d’une activité professionnelle passe nécessairement par la conclusion d’un contrat de travail.
Il existe diffèrent type de contrat de travail le contrat à Durée Indéterminé, contrat à Durée Déterminée (Avec termes précis, Sans termes précis, Hausse d’activité, Saisonniers et Seniors), le contrat de Travail Temporaire, Contrat d’apprentissage et le contrat de professionnalisation.
Dans une première partie nous donnerons la définition du contrat de travail et de ses différents types, ainsi que les clauses particulières qui peuvent être apposées. Et dans la seconde partie, j’analyserais des documents.

DEVELOPPEMENT

1. Définition et contenu du contrat de travail.

Le contrat de travail est un accord par lequel une personne (le salarié) s’engage à travailler pour le compte et sous la direction d’une autre personne (l’employeur) qui, en contrepartie, lui verse une rémunération. Dans un contrat de travail il doit figurer l’identité des signataires du contrat, la date de début de contrat, le titre ou la catégorie d’emploi, le salaire par mois brut, le temps de travail par semaine, les congés payés par mois et la duré de la période d’essaie.

a) Définitions des différents types de contrat de travail.

Contrat à Durée Indéterminée est la forme normale et générale de la relation de travail. Il peut être écrit ou oral. Il ne prévoit pas la date à laquelle il prend fin. Il peut être rompu sur décision unilatérale soit de l’employeur (licenciement pour motif personnel ou pour motif économique, mise à la retraite), soit du salarié (démission, départ à la retraite), ou encore pour une cause extérieure aux parties (ex : cas de force majeure). Sa rupture peut aussi résulter d’un