BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
SESSION 2013

Durée de l'épreuve : 4 heures
Coefficient : 4

Documents autorisés : Liste des comptes du Plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information.
Matériel autorisé :
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel et documentaire (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999).
Documents remis au candidat : le sujet comporte 24 pages numérotées de 1/24 à 24/24.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants
Page de garde p. 1
Présentation de l’entreprise p. 2
Organisation comptable p. 2 et 3
DOSSIER 1 : Travaux comptables (25 points) p. 4
DOSSIER 2 : Gestion sociale (19 points) p. 5
DOSSIER 3 : Cessions d’immobilisations et calcul du résultat fiscal (23 points) p. 6
DOSSIER 4 : Affectation du résultat (13 points) p. 7

Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 : Travaux comptables
Annexe 1 : Factures d’achat et de vente p. 8 et 9
Annexe 2 : Facture d’acquisition d’un tracteur. p. 10
Annexe 3 : Extrait de l’échéancier de l’emprunt p. 10
Annexe 4 : Informations relatives aux chevaux p. 11

DOSSIER 2 : Démission d’un salarié
Annexe 5 : Fiche du salarié Loïc Gallaud p. 12
Annexe 6 : Extraits de la convention collective des centres équestres p. 12
Annexe 7 : Informations sociales concernant la SARL Cheval Bressan p. 13
Annexe 8 : Documentation sociale relative à l’indemnité de congés payés p. 13
Annexe 9 : Documentation sociale relative à la rupture du contrat de travail. p. 13

DOSSIER 3 : Calcul du résultat fiscal
Annexe 10 : Informations relatives aux cessions d’immobilisations p. 14
Annexe 11 : Informations fiscales de la SARL Cheval Bressan p. 15
Annexe 12 : Extraits de la