Summa divisio

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 33 (8072 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 15 décembre 2009
Lire le document complet
Aperçu du document
La Summa Divisio Droit Privé-Droit
Publique présente-t-elle encore un
intérêt aujourd'hui ?
Qu'est ce que la Summa Divisio ? B. Bonnet
Après la licence ont voie l'apparition de la spécialisation mais dés la première année on remarque
des matières propres au droit privé ( Civil, Introduction au droit...) et des matières publique ( droit
constitutionnelle). On observe également la présenced'une « grammaire commune ». dans le droit
publique, il y a fondation de quelque chose de l'ordre de l'intérêt général, même si il y a quelques
points communs, il y identité des deux ordres mais pas étanchéité. Le point commun le plus
remarquable réside dans le cour sur les contrats en université.
Les origine de la Summa Divisio. Par L-A Barrière
A Rome ont avait aussi un distinction, celleentre le droit sacré et le droit profane. En 61 avant JC
on a eu la présentation d'une comédie relatant cette distinction, puis après avec Cicéron.
Avec l'évolution, fut distingué les 2 droit, dans l'étude du latin, avec 2 position: -Droit Publique ( la
chose romaine) – Droit Privé ( l'intérêt des particuliers). En Droit Romain on n'avait pas
nécessairement la distinction entre la « JusPublicum » et la « Jus Privatum ». Il a fallut attendre la
création des universités au XII ème et XIII ème siècle. La distinction n'a pas eu bcp d'incidence sur
l'époque féodale. Dans les ouvrages de Droit publique se trouve les pouvoirs du droit publique au
sens largue, les publicistes disposaient d'une grande liberté dans la rédaction des ouvrages.
La distinction est bien une division, avec deuxparties du droit, ayant des méthodes différentes,des
notion politique très présente. Idéologie des privatistes apparut plus particulièrement après la
seconde Guerre Mondiale.
« Guillermain, faite que le droit publique et le droit privé soit réunit » P. Guillermain
Le droit publique comme droit existentielle ? A. Van Lang
La thèse résiderai dans le fait que le juge judiciaire appliquerai ledroit administratif, le champs
disciplinaire serait important,si on considère que les publicistes n'aurait pas le même regard que les
administra-listes ou les environnementalistes, pour qui la Summa Divisio apporte peu. En tant
qu'administra-liste, l'objet d'étude est largement dépendant, la Summa Divisio est existentiel, car le
Droit Publique c'est écarté du Droit commun, Droit administratif= Droit d'exception
Arrêt « Blanco », Arrêt « la redécouverte », responsabilité de l'E, rgl différentes de celle du CC, le
tribunal des conflits crée un certains nbr de rgl de droit administratif, définit dans une logique
d'opposition des 2Droits. Identification d'un Droit Administratif qui met l'accent sur un Droit spécial
applicable à la responsabilité de l'E, naturalisation entre le Privéet le Publique.
Arrêt « Bac d'Eloka », distinction entre l'administration et le service publique (individuel et
commun), idée de nature pour l'activité des autoroute qui appartiennent a l'E. Distinction construite
par les juriste, importance de la qualification juridique, qui va permettre des chose dans la shère du
Droit Privé ou du Droit Publique, ex: distinction, pas de serviceadministratif par ntr, pr un même
service publique on a la coéxistance des 2 services. L'identification est antérieure a la jurisprudence
cité ( dés l'ancien régime apparaît une activité administratif, précisé sous la révolution, certain
auteurs proposait déjà une distinction, d'une part le Droit politique et d'autre part le Droit Civil (L
dans les rapports que tt les citoyens ont entre eux ). L'histoirenous permet de rappeler que le droit
administratif ne s'est pa imposé comme un droit de soumission, car il a fallu que l'E voit et accepte
de se soumettre a certaine limite, « l'aspect de sujet », le droit administratif a fortement aidé
l'autonomie libérale, donne des garanties au fonctionnaire. « L'E de droit » a bcp soumit l'E. Un
présentation courante, une opposition idéologique (coté...
tracking img