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  • Publié le : 2 juin 2010
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GESTION DE LA TVA – EBP COMPTA

Il existe deux types de TVA :

La TVA sur les débits

La TVA est automatiquement comptabilisée lors de l'écriture de vente ou d'achat.

La TVA sur les encaissements

La TVA de la pièce de vente ou d’achat est automatiquement comptabilisée lors de l’écriture du règlement.
TVA / ENCAISSEMENTS ou /DECAISSEMENTS

Comment mettre en place votre TVA ?
· Dansles racines de comptes du dossier (Dossier + Propriétés + Racines de comptes), vous devez pointer, le mode de TVA par défaut : TVA sur Débits ou TVA sur Encaissements. Le choix indiqué ici sera automatiquement repris dans les nouveaux comptes de TVA créés.

· Si vous gérez les deux modes de TVA pour les achats et les ventes, peu importe le choix des racines des comptes : vous pourrez choisir,compte de TVA par compte de TVA, le mode de TVA à appliquer, et utiliser, lors de la saisie, le compte correspondant à la facture saisie. C’est le choix du compte qui est déterminant.

· Toujours dans les racines de comptes, définissez les différents taux de TVA que vous utilisez, en cliquant sur le bouton Taux.

· Paramétrez vos comptes de TVA à partir du plan comptable (menu Données) : vousdevez impérativement définir un compte de TVA pour chaque taux, et pour chaque mode de TVA. Le logiciel vous propose déjà un plan comptable avec un compte de TVA par type.

Comment gérer la TVA sur les débits ?

Il suffit de saisir vos pièces de ventes et d’achat en utilisant les comptes appropriés. Les montants saisis sur les comptes de TVA sont automatiquement repris dans la déclaration deTVA.

Comment gérer la TVA sur les encaissements ? décaissements ?

Vous devez obligatoirement saisir un numéro de pièce sur vos écritures de ventes et d’achats et tenir à jour votre échéancier (pointage de la ligne d’ échéance lors de l’enregistrement du règlement).

Si vous ne souhaitez pas gérer vos échéances (bien que cela soit vivement conseillé), la TVA sur les encaissements pourratoutefois être reconnue si vous saisissez vos écritures avec un numéro de pièce identique sur l’écriture de vente ou d’achat et l’écriture de règlement.

Acomptes et TVA sur encaissements

Acompte

Si vous gérez la TVA sur les encaissements, et que vous recevez des acomptes, vous devez impérativement saisir une facture d’acompte, afin que le montant de la TVA correspondant soit saisi, sur le boncompte de TVA, et que le pointage de l’échéancier puisse avoir lieu.

Règlement partiel

Si vous saisissez le règlement partiel d’une facture, renseignez votre échéancier : le logiciel recalcule automatiquement le montant de la TVA correspondant au montant du règlement.

Comment gérer la TVA intracommunautaire ?

Acquisitions intracommunautaires

Dans la déclaration de TVA, l'acquisitionintracommunautaire est traitée de la façon suivante : lorsqu'une entreprise achète un bien dans l’Union Européenne, elle doit comptabiliser de la TVA (qu'elle calcule elle-même puisque la facture du fournisseur est valorisée HT). L'écriture sera de la forme :

Compte Type du compte Débit Crédit
401… Montant HT
44566… UE Montant TVA
6… UE Montant HT
4452 Montant TVA (compte TVA dûeintracommunautaire)
Pour une acquisition intracommunautaire d’immobilisations, elle sera de la forme :

Compte Type du compte Débit Crédit
401… Montant HT
44562… UE Montant TVA
2… UE Montant HT
4452 Montant TVA (compte TVA dûe intracommunautaire)

Cette écriture doit impérativement être saisie en l’état pour que l’édition de la déclaration de TVA soit cohérente.

Sur la CA3, le montantde la TVA sur les achats intracommunautaires est ajouté au montant de la TVA sur les ventes France en ligne 16, et ressort en ligne 17, puis est reportée en ligne 20 afin d’être déduite.

Comment imprimer la déclaration de TVA ?

Préparation de la déclaration de TVA CA3

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Barre de menu  Impressions + Déclaration de TVA

Si son accès reste refusé,...
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