Suivi des en 2è année, 4è année et 6è année
Objectifdoctorants

Lors de son conseil du 17 mars 2010, l’école doctorale a créé une commission de suivi des doctorants composée sur chaque site par le directeur de l’Ecole Doctorale ou le directeur adjoint, le directeur d’équipe (ou son représentant), un enseignant-chercheur ou un chercheur HDR rattaché en principe à l’équipe concernée, et à sa demande, le directeur de thèse.

Le suivi mis en place a pour objet de faire le point sur l’avancement de la thèse, de soutenir le doctorant dans son projet et de lui apporter, au besoin, une aide afin de surmonter les difficultés temporaires qu’il pourrait rencontrer. Pour apporter son soutien, la commission tient compte de la situation individuelle de chaque doctorant (notamment, doctorants financés pour faire leur thèse, doctorants qui doivent travailler pour payer leurs études ou doctorants qui sont déjà intégrés dans la vie professionnelle).

Le suivi mis en place, pour chaque doctorant, en cours de 2ème, 4ème et 6ème années convient au rythme d’avancement de la thèse en droit.

En cours de 2ème année, le doctorant produit un rapport écrit d’avancement des travaux (plan et bibliographie, chapitres rédigés…) et il n’est entendu par la commission que s’il le souhaite.

En cours de 4ème année, le doctorant, s’il n’est pas déjà dans la phase de préparation de la soutenance, remet un rapport écrit et est entendu par la commission de suivi.

Le doctorant qui n’aurait toujours pas soutenu au cours de sa 6ème année et qui ne serait pas dans la phase de préparation de la soutenance, doit remettre un rapport écrit circonstancié sur l’état d’avancement de ses recherches. Il proposera, lors de l’audition devant le jury, un plan d’achèvement lui permettant de soutenir dans un délai raisonnable. Le jury appréciera la faisabilité du projet pour proposer au Conseil de l’École Doctorale d’accorder une nouvelle dérogation pour s’inscrire l’année suivante.

Mesure transitoire