Système juridique comparé
Confrontation des règles de droit qui s’applique dans un espace donné.
Il y a autant de droit qu’il y a de pays, il y a une grande diversité du droit aussi grande que les cultures, langues , sociétés. Le monde moderne est fondé sur le principe de la souveraineté des états qui définissent eux meme le système juridique. Mais il y a des pays qui ont des règles différentes au sein d’un meme état. Ex : Etats Unis , état fédéré qui applique peine de mort ou pas / la plupart des état sont des pays de common law sauf la louisiane qui est proche des systèmes romano germanique. En France, normalement meme règle de droit car pays unitaire mais des morceaux de territoire avec des règles particulières.
On a un phénomène de standardisation du droit sous l’effet de la globalisation. On a des règles qui tendent a devenir des règles mondiales. Ex organisation mondiale du droit du commerce. On a sur le continent européen un rapprochement des droits du fait du rapprochement communautaire.
Il faut connaitre le fonctionnement des autres systèmes juridiques et leur organisation.
Qu’est ce qu’un système juridique ? * Manière etroite d’envisager la notion : le droit est composé de règles. Les règles peuvent etre les meme mais il faut analyser la portée de la règle. Pour comprendre la règle de droit il faut aller au dela de la simple règle. La règle de droit doit etre comprise par rapport a son environnement c'est-à-dire par rapport a quelque chose qui lui est supérieure : l’institution. on arrive au système juridique. Une règle de droit, un instution et système juridique. Les règles qu’un état définit pour son propre territoire. * Vision plus large : le règle de droit est commune a différents pays. Cela signifie que ces pays ont des similitudes dans la mesure ou tous sont issus du droit romain. Les juristes ont été formé a l’étude du droit romain, ils ont amélioré le droit romain. Ces pays peuvent avoir en commun