Chapitre 1 : Le systéme de paiement au Maroc
La majorité des opérations de reqlernents scripturaux transitent par Le systèrne de paiement qui regroupe I'ensemble des instruments et des procedures qui permettent Ie reglement des creancss et des dettes, ainsi que les transferts de fonds entre agents economiques.
Le systeme de paiement marocain englobe: * les reglements en monnaie fiduciaire, * les reglements en monnaie scripturale qui concernent, en particulier, les operations d'echanqe de valeurs au niveau de la compensation, les supports electroniques.
La majorite des operations de reglements scripturaux transitent par les chambres de compensation dont la gestion est assures par la banque centrale a I'aide d'un systems de compensation electronique, denomme Ie Systems Interbancaire Marocain de Telecornpensation (SIMT). I. Le circuit interbancaire de règlement: A. Chambres de compensation:
Les chambres de compensation ont pour objet de faciliter a leurs adherents, par compensation journaliere, le reqlement des valeurs qu'ils detiennent les uns sur les autres. Les valeurs echanqees sont les cheques, les eftets, les virements et les avis de prelevernent.
Outre sa qualite de membre à la chambre de compensation, Bank AI-Maghrib est chargee notamment : * d'organiser et de controler les seances de compensation; * de veiller au reqlernent des sol des crediteurs et debiteurs qui resultent de la compensation par imputation des montants des soldes aux comptes des banques et du Tresor tenus sur ses livres. 1. Séance de compensation dans les sieges de bank Al-Maghrib pour les valeurssur place: * Séance de compensation dans tous les siéges
Les seances de compensation se deroutent en deux seances: I'une normale, I'autre specials.
Séance normale organisée chaque jour * Ie reqlernent des effets remis I'avant veille ouvrable et les autres valeurs presentees Ie rnerne jour; * la remise des effets a echeance du lendemain