Séance 2 vendredi 11 septembre 2015
10:06

Le droit réel c'est le droit qui porte directement sur une choses, c'est le pouvoir dont une personne est titulaire sur une chose. On a le sujet actif cad le propriétaire et les autres le sujet passif cela signifie que les sujet passif doivent respecter le droit du propriétaire.
Une personne est propriétaire des choses et les autres ne doivent pas porter atteinte à ça. Le droit est un droit de suite et de préférence. Paragraphe 2 Les droit réel principaux Le droit réel principal c'est le droit de propriété (article 544 "le droit de jouir et de disposer des choses de la maniére la plus absolus"). Cela veut dire que la personne à l'usage de la choses c’est-à-dire "lusus" cela veut dire aussi que la personne peut percevoir les fruits de la choses , par exemple on peut louer la choses et en tirée un loyer.
Les personnes ont droit de disposer des choses cad qu'elles ont le droit de vendre la choses et parfois de la détruire.
Quand on dit disposer on parle de "Lusus" ce droit de propriété est imprescriptible il ne se perd pas par les fil du temps. Parfois on perd la propriété quand un autre a la possession prolonger d'un bien.

Dans les droits réels le droit le plus complet est de le droit de propriété. Dans ce droit de propriété, il y a démembrement des propriété. Il y a d'abord "l'usufruit qui définit dans l'article 518 c'est le droit de jouir des choses dont un autre à la propriété comme le propriétaire lui-même mais a la charge d'en conserver la substance. Cela signifie que l'usufruit peut utiliser la choses, en percevoir les fruits mais n'en devient pas propriétaire lorsqu'une personnes est usufruitières la personne peut le louer en percevoir les loyers mais faut les laisser dans l'état cela se rencontre souvent en matière successorale
Ex: un couple marié ou le premier décède tous les deux sont proprios chacun a la moitié l'autre moitié le défunt revient aux héritiers mais on ne peut