Séparation des pouvoirs
A) La limitation du pouvoir pour préserver la liberté
a)préserver la liberté politique
b)préserver la liberté de chacun contre l'arbitraire
B) Le pouvoir ne doit pas être concentré entre les mains d'une même personne
a)risque de spécialisation des organes
b)risque de confusion des pouvoirs
II Comment assurer cette séparation? (je crois qu'il ne faut pas de verbe dans le nom des parties )
A) Par l'organisation constitutionnelle
a)
b)
B) Le partage du pouvoir entre l'executif et le législatif bicaméral
a)Trois organes indépendants et distincts
b)Mais on permet la collaboration des pouvoirs entre eux
-la notion de pouvoir et les differents elements
-la notion de separation de ces pouvoirs, pourquoi les separer...
-la notion de controle : qui controle que la separation des pouvoirs est bien faite
-comment les separer concretement ?
I)la theorie de montesquieu
A) le principe de séparation des pouvoirs
1) l'existence de 3 pouvoirs
2) l'existence de trois fonctions essentielles
B) l'organisation de la séparation des pouvoirs entre trois titulaires
1) "il ne faut pas que dans un meme organe, un meme corp de magistrature, le pouvoir executif et le pouvoir legislatif soient reunis"
2) "La puissance de juger ne doit pas etre associée avec la puissance legislative ou executrice"
II) les biensfaits et les dangers
A) Les bienfaits de cette séparation des pouvoirs
B les dangers de la concentration des pouvoirs
Definitions
Séparation des pouvoirs: principe politique selon lequel les fonctions des institutions publiques sont divisées entre le pouvoir législatif qui fait les lois, l'exécutif qui les met en oeuvre et les fait appliquer et le pouvoir judiciaire qui les interprète et les fait respecter. Fondé au départ sur l'oeuvre de Montesquieu, ce concept ne doit pas être entendu dans un sens absolu ou étroit. Une séparation totale des pouvoirs aboutirait à