Tableau de bord

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  • Publié le : 17 mai 2011
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Proposition de plan :
Introduction générale :
Chapitre I : « DISPOSITIONS GENERALES »
I. Principes Généraux et Champ D'application :
o 1) Définitions
o 2) L'objet des marchés
o 3)Législation
II. Les Types Des Marches Publics
o 1) Les Marchés Simples :
o 2) Les Marchés-Cadre :
o 3) Les Marchés Reconductibles :
o 4) Les Marchés à Tranche Conditionnelle :
o 5) Les Marchés Allotis :Chapitre II. Les formes des marchés publics :
o La soumission
o Les cahiers des charges
o Le Prix Des Marchés
o Le Concurrent
I. Marchés Sur Appel D'offres :
o 1) L'appel d'offres ouvert
o2) L'appel D'offres Restreint
o 3) Réglementation et consultation
o 4) Dossier de l'appel d'offres
o 5) Commission D'appel D'offres
II. Le marché sur concours
o 1) Principes etmodalités :
o 2) Programme Des Concours :
o 3) Résultats Définitifs Du Concours :
III. Le Marché Négocié
o 1) Principe :
o 2) Cas De Recours Aux Marchés Négociés :
o 3) Formes des marchésnégociés :

Chapitre III : « Le Financement Des Marches Publics »
I. Le Financement Administratif Des Marchées Public :
o 1) Cas Du Secteur Public
o 2) Cas du secteur privé
• II. Le FinancementBancaire Des Marchées Public
o 1) Historique :
o 2) Nantissement Des Marches Publics : Dahir Du 28 Août 1948 (Modifié)
o 3) Les Concours Bancaires
• III. Le Financement Des Marches Publiques Par LaCaisse Marocaine Des Marches :
o 1) Le rôle de la CMM dans le financement des marches publiques :
• IV. Le Financement Des Marches Publiques Par La Banque Mondiale :
o 1) Procédures Et Modalités DeFinancement :
o 2) Gestion, Suivie Et Audit Des Marches Financé :
Conclusion générale:

• I. Domaines des marchés publics au Maroc:
o 1) Les Marches Des Travaux :
o 2) Les Marché des Services :o 3) Les Marché des Fournitures :
• II. Évolution des Marché Publics Au Maroc :
o 1) Évolution par domaines de prestations :
o 2) Évolution par secteurs d'activité :
• III. Petites et...
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