Tableau de bord
Introduction générale :
Chapitre I : « DISPOSITIONS GENERALES » I. Principes Généraux et Champ D'application : o 1) Définitions o 2) L'objet des marchés o 3) Législation
II. Les Types Des Marches Publics o 1) Les Marchés Simples : o 2) Les Marchés-Cadre : o 3) Les Marchés Reconductibles : o 4) Les Marchés à Tranche Conditionnelle : o 5) Les Marchés Allotis :
Chapitre II. Les formes des marchés publics : o La soumission o Les cahiers des charges o Le Prix Des Marchés o Le Concurrent
I. Marchés Sur Appel D'offres : o 1) L'appel d'offres ouvert o 2) L'appel D'offres Restreint o 3) Réglementation et consultation o 4) Dossier de l'appel d'offres o 5) Commission D'appel D'offres II. Le marché sur concours o 1) Principes et modalités : o 2) Programme Des Concours : o 3) Résultats Définitifs Du Concours : III. Le Marché Négocié o 1) Principe : o 2) Cas De Recours Aux Marchés Négociés : o 3) Formes des marchés négociés :
Chapitre III : « Le Financement Des Marches Publics »
I. Le Financement Administratif Des Marchées Public : o 1) Cas Du Secteur Public o 2) Cas du secteur privé
• II. Le Financement Bancaire Des Marchées Public o 1) Historique : o 2) Nantissement Des Marches Publics : Dahir Du 28 Août 1948 (Modifié) o 3) Les Concours Bancaires
• III. Le Financement Des Marches Publiques Par La Caisse Marocaine Des Marches : o 1) Le rôle de la CMM dans le financement des marches publiques :
• IV. Le Financement Des Marches Publiques Par La Banque Mondiale : o 1) Procédures Et Modalités De Financement : o 2) Gestion, Suivie Et Audit Des Marches Financé :
Conclusion générale:
• I. Domaines des marchés publics au Maroc: o 1) Les Marches Des Travaux : o 2) Les Marché des Services : o 3) Les Marché des Fournitures :
• II. Évolution des Marché Publics Au Maroc : o 1) Évolution par domaines de prestations : o 2) Évolution par secteurs d'activité :
• III. Petites et Moyennes