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Tableau

358 mots 2 pages
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|Responsabilité du commettant pour la faute du préposé |
|Problématique de l’«exécution des fonctions» |
| |Faute sans aucun lien avec les fonctions |Faute commise à l’occasion de l’exécution des fonctions |Faute commise dans l’exécution des fonctions |Faute commise conformément aux fonctions |
|Statut |Pas de responsabilité de l’employeur sur |Pas de responsabilité de l’employeur sur le fondement de |Le commettant peut être tenu sur le fondement de 1463 C.c.Q. |Le commettant peut être tenu sur le |
|juridiq|le fondement de 1463 C.c.Q. |1463 C.c.Q. | |fondement de 1463 C.c.Q. |
|ue | | | | |
| | |Responsabilité sur le fondement de 1457 C.c.Q. peu | |La présomption n’est toutefois pas |
| | |plausible, à moins de circonstances particulières qui | |nécessaire, puisque la responsabilité peut|
| | |permettent de voir une faute personnelle du commettant. | |également se fonder sur 1457 C.c.Q. |
|Illustr|Par ex.

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    Contexte Activités Tâches Moyens Techniques Autonomie totale- Partielle Détails supplémentaires Interventions Teste d'acidité Test acidité de 8 compresseur dont 3 négatives Préparer la TESTOIL-POE et mélanger la bouteille. Flexible, clef à molette, clef frigoriste Autonomie Partielle car les compresseurs étaient assez puissant donc je ne pouvais pas me permettre de manipulé seul l'huile Faire attention à la pression, mettre de l'huile en petite quantité dans le flexible, refermé la vanne, et vidé le flexible directement dans la TESTOIL-POE.….

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    Contexte historique En 1837, Louis-Philippe avait inauguré le musée de l’Histoire de France installé dans le château de Versailles, l’ancienne résidence des souverains. C’est pour ce nouveau musée qu’en avril 1838, l’administration des Beaux-Arts passe commande à Eugène Delacroix la Prise de Constantinople par les croisés, en vue de compléter le parcours par une salle des croisades qui ouvrira au public en 1843. Transférée au musée du Louvre en 1885, l’œuvre de Delacroix a été remplacée à Versailles par une copie signée Charles de Serres. C’était la deuxième toile que Delacroix réalisait pour le musée de l’Histoire de France, la première étant La Bataille de Taillebourg, placée dans la galerie des Batailles L’épisode que Delacroix est chargé de représenter a eu lieu durant la quatrième croisade, levée au début du XIIIe siècle par le pape Innocent III pour reprendre les Lieux saints.….

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    Le tableau Je vais vous raconter mon histoire un peu étrange : c'était l'année dernière, je partais en vacances au ski à Meugève et j’étais sur l'autoroute en voiture, pressé d'arriver. Six heures plus tard, arrivé à Meugève dans une petite auberge en montagne, je m'installai, visitai les lieux, rangeai mes affaires et ma nourriture. Je me fis à manger, c’était assez bon je pris beaucoup de temps à finir de manger. Le repas fini, je suis allé me mettre sûr mon lit. Je vis un tableau étrange devant celui-ci.….

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