TD CONSTITUTIONNEL 1

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Travaux dirigés
2015/2016

DROIT CONSTITUTIONNEL
LICENCE 1
(division A)
(Cours de Madame le Professeur Anne LEVADE)

Fiche n° 1:
- L'État en droit constitutionnel

A distribuer du 21 au 25 septembre 2015
A étudier du 28 septembre au 2 octobre 2015.

Cette première fiche sera la base de travail des deux premières séances de travaux
dirigés.
Elle a, tout d'abord, pour objectif de présenter lamatière, les documents et les méthodes
de travail qui permettent de l'approfondir, ainsi que le programme du semestre (I). Dans un
second temps, elle aborde le thème de l'État en droit constitutionnel (II).

I. Présentation générale des travaux dirigés de droit constitutionnel :
A/ Organisation des séances de travaux dirigés
On se contentera de rappeler brièvement les grandes lignes d’organisation desséances de
travaux dirigés.
Tout d’abord, les travaux dirigés sont conçus comme un complément de l’enseignement
magistral. Afin d’en tirer profit, le cours doit être su et assimilé. Les séances de travaux dirigés
permettent d’analyser, de manière détaillée, certains aspects des thèmes développés dans le
cadre du cours. Elles sont donc, pour l’étudiant, l’occasion de se référer aux textes desConstitutions, des déclarations de droits, des lois, etc., sans perdre de vue que ces textes sont
interprétés par la pratique qui en complète - et parfois en modifie - le sens.
De plus, les TD sont l’occasion de mettre l’accent sur l’actualité que l’étudiant devra donc
suivre en lisant la presse, car le droit constitutionnel, comme toutes les branches du droit, est un
droit vivant et situé dans lacité, en perpétuelle mutation. Il sera d'ailleurs tenu compte de cette
actualité dans les fiches de travaux dirigés.

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Ensuite, les fiches de travaux dirigés sont conçues de telle manière qu’il est indispensable de
lire tous les documents qui y figurent. Les séances de travaux dirigés seront l’occasion
d’expliciter le fil directeur de la fiche puis d’étudier chaque document de manièreapprofondie.
Enfin, dans la perspective des examens, des exercices seront faits collectivement en séance. Ces
exercices sont essentiellement au nombre de deux : la dissertation juridique et le commentaire
de document. L'apprentissage de la méthode ne peut se faire que progressivement, en suivant
les conseils donnés par les enseignants en travaux dirigés.
En toute hypothèse, quel que soit l'exerciceeffectué, l'attention de l’étudiant est attirée sur les
exigences des disciplines juridiques. Les analyses doivent être construites suivant un plan
logique et cohérent, écrites dans un langage clair et soigné. Il est donc nécessaire de
comprendre la définition des principaux termes pour éviter les erreurs de terminologie juridique
et les contresens.
B/ Programme du semestre
Séance 1
Séance 2
Séance 3Séance 4
Séance 5
Séance 6
Séance 7
Séance 8
Séance 9

: Séance introductive
: L’Etat en droit constitutionnel
: Les formes de l’Etat
: La Constitution
: Constitution, hiérarchie des normes et contrôle de constitutionnalité
: La démocratie
: Séparation des pouvoirs et typologie des régimes politiques
: Le régime parlementaire : modèle britannique et modèle allemand
: Le régime présidentiel : lesEtats-Unis

N.-B. :
- Un galop d’essai sera organisé, en amphithéâtre et dans les conditions de l’examen terminal,
pour l’ensemble des groupes, la semaine du 2 novembre 2015.

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II. Thème de la fiche n° 1 :

L'État en droit constitutionnel.
L'État est une notion clef du droit constitutionnel, puisqu'il est l'objet central de la
discipline et sera, à ce titre, étudié sous différents angles tout aulong de l’année. Cette séance a
pour objet de l’appréhender en tant que tel et dans sa globalité.
Après avoir envisagé les origines de l'État (doc. n°1), on pourra voir, à travers un extrait
de l’œuvre de Léon DUGUIT, un exemple de la façon dont les juristes le conçoivent (doc. n°2).
On tentera ensuite d'analyser et de comprendre ce que recouvre la caractéristique fondamentale
de l'État : sa...