Article 5 de la constitution
Rédaction difficile :
Pour michel debré le président ne peut rien par lui-même
Le président doit jouer un rôle prédominant, rédaction de la constitution rapide bien que difficile, et une divergence de point de vue, l’article 5 de la constitution définit la fonction présidentielle de manière générale, le président veille au respect de la constitution.=> cntinuité des pouvoirs publics et de l’état, il garantit l’indépendance nationale.=>une personne qui va être au dessus, le
Une notion ambigue et large qui permet d’englober plusieurs point de vue des differents auteurs de la cnstitution
C’est quelqu’un qui tranche le litige,le président,il devient un actif guide,il se situe au dessus du jeu,il va l’orienter et déterminer les grandes lignes,en lieu et placede la constitution
Deux sens qui permettaient de retrouver les différents points de vues des auteurs de la constitution ;on parle d’abord d’un arbitrage neutre, le président représente le pouvoir d’état et est investi de prérogatives qui lui permettent de trancher les conflits, le président n’apas d’autres pouvoirs que celui de solliciter un autre pouvoir,très vite la notion d’arbitrage va prendre une autre tournure,le chef de l’état doit les utiliser pour servir le pays et leguider,premier volet,le président veille au respectde la constitution,il peut le saisir pour une lo posterieure à la constitution,,il peut saisir le conseil constitutionnel pour un traité,pas de stipulation contraire à la constitution
Article 89 et article 10 :nouvelle délibération de la loi,si il considère qu’elle n’a pas été validement adopté,complexe.
Ordonnances qui prevoyaient entre autre des cohabitations,que dis la constitution sur la signature des ordonnaces sur le président :fonctionnement régulier des pouvoirs publics,situation de blocage pour assurer les pouvoirs publics,pouvoir de l’article 16,troisième volet,respect des traités et indépendance des territoires,le président
Pouvoir assez