UFR Droit et Science Politique

Année universitaire 2011-2012
– Master 1ère année –

DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS
UP A : Cours de M. Philippe Dubois, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre
La Défense

Séance 1. Introduction
Séance 2. Société en nom collectif (SNC)
Séance 3. Société à responsabilité limitée (SARL) – Gérant
Séance 4. Société à responsabilité limitée (SARL) – Cession de parts sociales
Séance 5. Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) - Particularités de l’organisation et du fonctionnement
Séance 6. Société anonyme (SA) – Pouvoir dans les sociétés anonymes
Séance 7. Société anonyme (SA) – Statut du dirigeant
Séance 7 bis. Société anonyme (SA) – Conventions réglementées et interdites
Séance 8. Société anonyme (SA) – Capital
Séance 9. Société anonyme (SA) – Transmission des actions
Séance 10. Société par actions simplifiée (SAS)
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BIBLIOGRAPHIE GENERALE
Ouvrages généraux (liste non exhaustive):
J. Bonnard, Droit des sociétés 2011/2012, Hachette, Les fondamentaux, 7e éd., 2011
M. Cozian, M. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 24ème éd., 2011
B. Dondero, Droit des sociétés, Dalloz, coll. Hypercours, 1ère éd., 2009
D. Gibirila,, Droit des sociétés, Ellipses (coll. Universités), 3ème éd., 2008
L. Grosclaude et M.-H. Monsérié-Bon, Les sociétés et groupements, Montchrestien (coll. Cours),
2009
Y. Guyon, Droit des affaires, Economica, T. 1, 12ème éd., 2003
J. Hamel, A Jauffret et G. Lagarde, Sociétés commerciales, Dalloz tomes 1 et 2, 1980
J. Hémard, F. Terré et P. Mabilat, Sociétés commerciales, Dalloz, 3 tomes (1972, 1974 et 1978)
P. Le Cannu et B. Dondéro, Droit des sociétés, Montchrestien, 3ème éd., 2009
V. Magnier, Droit des sociétés, Dalloz (coll. Cours), 4ème éd., 2009
B. Mercadal et P. Janin, Mémento sociétés commerciales 2011, éd. Francis Lefebvre.
Ph. Merle (avec la collaboration d‟A. Fauchon), Sociétés commerciales, Précis Dalloz, 14ème éd.,
2010
J. Mestre et D.