TD 2 Séance 2 :
Du sujet au citoyen. États Généraux et citoyenneté.

Citoyens actifs et passifs (Extraits choisis des débats à l'Assemblée, séance du 22 octobre 1789, dans Buchez et Roux, Histoire parlementaire de la Révolution française. Cet extrait date du 22 octobre 1789, évoqué à l'Assemblée Nationale constituante. Ce dernier nous parle des citoyens actifs et des citoyens passifs, situé après la Révolution française. Cet extrait fait référence à un débat qui a eu lieu pendant l'Assemblée par rapport à un projet de décret. Ce débat ce situe après que la Révolution française fut gagnée en juillet 1789, grâce aux citoyens qui se sont battus pour la liberté. Pourquoi trouve-t-on encore une injustice entre citoyens, après une Révolution gagnée ?
Ainsi on remarque un désaccord dans l'Assemblée (I), Defermont, protégeant les citoyens passifs ; (A) alors que Desmeuniers protège les citoyens actifs (B) ce qui nous amène au droit de vote pour tous les citoyens (II), car chaque français est libre (A).

I. Un désaccord dans l'Assemblée :

Après que la Révolution fut gagnée, quelques inégalités ont persisté par rapport aux citoyens étant de catégories différentes. Certains ont eu des privilèges alors que d'autres, ont toujours été exclus de la société. Surtout du droit de vote.

A) Defermont, protégeant les citoyens passifs :

Un citoyen passif est une personne vivant en France, mais ne pouvant avoir le droit de voté à cause de sa pauvreté. Ils sont donc les oubliés politiques, n'étant pas assez instruit pour avoir ce droit et en profité d'être élu. Selon Defermont, « la nécessité de payer une imposition détruirait en partie la clause majorité » car au final cela voudrait dire que la société serait sous l'autorité des riches citoyens, des ouvriers et des propriétaires, donnant une naissance à l'aristocratie. Cela donnerait aussi bien une inégalité par rapport aux nombres de personnes vivant en France, sachant que les riches sont peu nombreux comparés aux personnes