Terrorisme

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  • Publié le : 13 mai 2011
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Lutte contre le terrorisme au niveau européen :
Suite aux attentats du 11 septembre 2001, la lutte contre le terrorisme est devenue le credo des relations internationales, elle est placée au premier rang des objectifs de la politique criminelle de l’Union en vue de la réalisation d’un espace de liberté, sécurité et de justice (Conseil extraordinaire JAI du 20 septembre 2001). Cette lutte contrele terrorisme s’impose alors aussi comme le principal moteur de l’affirmation de la place de l’Union sur la scène internationale.

L’articulation de la lutte anti-terroriste
Au sein de l’Union européenne, il existe plusieurs groupes de travail en matière de terrorisme :
* Le Groupe terrorisme, qui a une vocation opérationnelle de type technique (échange de techniques policières,définition des meilleures pratiques...) ;
* Le groupe Coter, qui est une enceinte diplomatique traitant de la question du terrorisme sous un angle politique ;
* Le groupe des experts chargés de l’établissement de la liste anti-terroriste européenne.
Plusieurs organes européens sont par ailleurs compétents en matière de lutte contre le terrorisme tels que le Sitcen (analyse de la menace),Europol, (office européen de coopération policière), Eurojust (entraide judiciaire internationale et coordination des enquêtes et poursuites).

Enfin, à la suite des attentats de Madrid de 2004, l’UE s’est dotée d’un coordinateur pour la lutte contre le terrorisme.

La stratégie européenne de lutte contre le terrorisme :

Les attentats de Madrid (2004) et de Londres (2005), les projets déjouésdurant l’été 2006 (en Allemagne, au Royaume-Uni et au Danemark) et les attentats manqués de Londres et Glasgow en 2007 ont montré que le territoire de l’Union européenne représentait une cible pour les groupes liés au terrorisme mondial d’inspiration islamiste : la mouvance Al-Qaïda.
Pour faire face à cette menace, l’Union a adopté en 2005 une stratégie européenne visant à « lutter contre leterrorisme, tout en respectant les droits de l’homme, et à rendre l’Europe plus sûre, en permettant à ses citoyens de vivre dans un espace de liberté, de sécurité et de justice ».
La stratégie de l’UE est articulée autour de quatre principes : la prévention, la protection, la poursuite, la réaction.

L’Union a également adopté la même année une stratégie européenne de lutte contre laradicalisation et le recrutement, actualisée sous présidence française de l’UE.
Par cette stratégie, les Etats membres de l’UE ont affirmé leur engagement à : entraver les activités des réseaux et des individus qui attirent de nouvelles recrues dans les rangs terroristes ;  faire en sorte que la voix de l’opinion majoritaire l’emporte sur celle de l’extrémisme ; et promouvoir la sécurité, la justice, et ladémocratie.

La liste européenne des personnes et entités impliquées dans des actes de terrorisme :

La résolution 1373 du Conseil de Sécurité des Nations unies met l’accent sur la lutte contre le financement du terrorisme et introduit une obligation générale de gel des avoirs et des ressources économiques des personnes et entités ayant commis ou ayant été les complices d’actes deterrorisme.
Contrairement à la résolution 1267 (qui concerne exclusivement les Taliban, Al-Qaïda et les personnes et groupes qui y sont associés), ce texte ne prévoit pas que le Conseil de Sécurité établisse une liste et demande aux Etats de prendre à titre individuel des mesures de gel des avoirs et des ressources des personnes et entités terroristes.
L’Union européenne a décidé d’appliquer cetterésolution de façon collective et a adopté le 27 décembre 2001 les instruments juridiques nécessaires à cette fin (positions communes 930 et 931/01 et règlement communautaire 2580/01). La liste européenne se distingue de la liste 1267 de l’ONU par : la nature des sanctions : gel des avoirs sur le territoire des Etats membres de l’Union Européenne et son champ d’application (personnes, groupes et...
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