Theorie general du droit constitutionnel

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1742 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 13 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL.

Le droit constitutionnel est d’abord le droit de l’Etat. Il va avoir pour objet d’organiser les organes de l’Etat de manière à ce qu’ils fonctionnent. L’Etat s’accommode de toutes les formes de gouvernements.
Chapitre 1 : Les relations entre pouvoir, Etat et droit.
A : L’Etat, cadre du pouvoir.
On observe un phénomène d’autorité, lorsqu’un Homme ougroupe d’Hommes exercent sa domination sur un autre groupe d’Hommes. Ce phénomène caractérise le pouvoir politique. Distinction entre gouvernants et gouvernés.
Le pouvoir est un phénomène ancien, en revenge la notion d’Etat est apparut au V° avant J.C. La notion d’Etat Nation apparait entre le 15ème et le 16ème siècle.
La transmission se faisait par la loi divine. C’est au nom de dieu que leroi régnait. Rupture : rationalisation et institutionnalisation du pouvoir.
L’Etat moderne va offrir des prérogatives essentielles au titulaire : la légitimité. Il faut trouver un autre fondement au pouvoir que la loi divine. Il s’agit de convaincre les citoyens d’obéir et pas de les soumettre.
Un pouvoir est légitime si il est attribué et exercé d’après des principes et règles accepté sansdiscussion par ceux qui doivent obéir.
La constitution est ce texte qui établit la règle du jeu de cette adhésion, ce consentement. On va soumettre la constitution au peuple. C’est par un libre choix du gouverné qu’on obtient leur obéissance.
Légitimité de droit divin : caractérisé notre ancien régime mais il n’a pas complètement disparu. Dans les république Islamique il est toujours présent.La légitimité historique : c’est la tradition perpétué de génération en génération en fonction de certaines règles de succession : les monarchies telle que celle du Royaume-Uni
La légitimité charismatique : attaché à la personne d’un gouvernant en raison de son équation personnelle. Ex : De Gaulle.
IL faut assurer une continuité dans l’évolution du pouvoir politique. IL s’agit de conférer unelégitimité qui soit permanente. Il est donc nécessaire de dissocier l’autorité de ceux qui l’exercent à un moment donné. On va institutionnaliser le pouvoir ce qui veut dire qu’on va inscrire les organes de l’Etat dans la durée.
Définition de l’Etat comme institution de Maurice HAURIOU : « Un organisme social, structuré, en vue de la réalisation d’un certain autre et relevant d’une sorte deprocessus institutionnel quasi biologique et distinct de ses représentants ou de ses organes.
L’Etat dépasse ses représentants, les gouvernants : lui seul demeure. La légitimité transcende la mort des titulaires successif du pouvoir.
La dernière prérogative est ce que l’on appelle le monopole de la contrainte organisée. L’Etat est le seul à pouvoir édicter des règles de droit et à pouvoir les fairerespecter au besoin par la force.

(suite)

Section 1 : L’Etat unitaire
En Europe, l’Etat unitaire se fit de manière successive. La mission des Etats a été d’intégrer la diversité. L’unité territoriale ne signifie pas l’unité sociale., ethnique, religieuse, linguistique ou culturelle. Au contraire il existe en Europe des exceptions : Corse
Cette intégration a été plus ou moins loin selon lesEtats. L’histoire de la grande majorité des Etat Européen et celle d’une recherche d’unité malgré une diversité sociologique qui va déboucher sur une expression juridique unique : l’etat unitaire. IL repose sur l’exclusivité du pouvoir central. C’est le principe fondateur de l’etat unitaire. Ce principe connait des aménagement dont celui de la décentralisation.
Paragraphe1 : L’exclusivité dupouvoir central.
A) La définition
La caractéristique essentielle du pouvoir unitaire est de comporter un centre unique de décisions politique. Cela veut dire que tout est ramener à l’Etat central. Il a donc tous les pouvoirs. IL lui appartient d’édicter les normes, il organise l’appareil juridictionnel et a les moyens de contrôle et de contraintes. Par conséquent, les organes centraux ne...
tracking img