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Théorie droit constitutionnel

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Théorie général droit constitutionnel

cours n°17

22 novembre 2012

TITRE 2 : CLASSIFICATION DES REGIMES POLITIQUES

CHAP 1 : LA TYPOLOGIE DES REGIMES POLITIQUES

La théorie de la séparation de pouvoir sert de grille de lecture et grille de compréhension pour identifier les régimes politiques contemporains. Tous les régimes plitiques contemporains au regard de la manière dont le pouvoir s’organise renvoie a la théorie de la séparation des pouvoirs

L’obj des régimes politiques et de garantir l’équilibre des pouvoirs afin de protéger les libertés.

2 modalités d’organisat° des pouvoirs en vue de garantir l’équilibre des pouvoirs :

* expérience américaine : séparation stricte, tranchée entre les pouvoirs => séparation très accentuée car les pouvoirs sont véritablement séparés. Dans l’obj de garantir l’équilibre des pouvoirs au nom de la liberté.

Manière britannique : à l’origine séparation des pouvoirs, tres nuancées, atténuées => séparation souple des pouvoirs car en réalité derrière la séparation des des pouvoirs , il y a une logique de collaboration des fonctions.

Dans cette hypothèse : séparation souple des pouvoirs => régime de type parlementaire

Les deux modèles types : régime présidentiel (EU), régime parlementaire ( séparation souple des pouvoirs illustrées par la GB).

§1 : régime présidentiel

Ce régime repose sur une séparation stricte des pouvoirs au nom d’un principe d’unicité et de légitimité.

Cette séparation implique un isolement entre les 3 pouvoirs. Mais en réalité il y a toujours un minimum de relation derrière cet isolement (car le régime irait à l’immobilisme).

La def du régime présidentiel : régime dans lequel les pouvoirs s’absorbent dans leur fonction respective, ils s’isolent l’un de l’autre et mettent en œuvre une collaboration minimale. Ainsi, il y a 2 principes qui gouvernent le régime pdt : principe de spécialisation fonctionnelle, et le principe d’irrévocabilité mutuelle (aucun des

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