Titre 2 : Le Haut MA

Avènement nouvelle civilisation. La Gaule se retrouve partager entre plusieurs royaumes.
Au Nord, les Francs. Dans le Sud-Est, les Wisigoths et dans le Sud-Ouest, les Burgondes.
Les descendants de Clovis, les Mérovingiens, ont régné jusqu’en 714.
Une autre dynastie s’est alors mise en place qui s’est maintenu jusqu’au Xe s.
Ces deux dynasties sont des Francs. Les Francs ont amené avec eux des usages assez différents des Romains. Ces usages se sont mélangés avec usages Romains → transformation société galo-romaine

Chapitre I : La période Mérovingienne (VIe-VIIIe s)

D canonique est un facteur d’unité dans la mesure où christianisme a peu à peu gagner territoires Gaulle → dev D commun

Section I. — La diversité des sources du droit séculier

Les peuples qui se sont installés en Gaule un peu avant chute Empire Romain cohabitent avec une majorité pop qui est d’origine galo-romaine. Les Galo-Romains qui ont habitude de V siècles de droit romain ne sont pas prêts à lâcher leur système jur, tout comme les autres ne sont pas prêts à abandonner les leurs.

§ 1. — LE SYSTÈME DE LA PERSONNALITÉ DES LOIS

Système jur dans lequel règles qui s’appliquent à un individu s’appliquent en fonction de son origine ethnique ou de son appartennace religieuse. Des règles jur s’appliquent en fonction appartennance individu à un groupe de personnes.
Auj, système qui domine est le système de la territorialité.

A / Les causes du système

Pop galo-romaines vivaient sous emprise du D romain, certes teinté de provincialisme (D romain vulgaire) mais qui demeurait cependant dans ses grandes lignes le D civil romain dans ce qu’il était devenu dans son dernier état. Un droit écrit, codifié dans son ensemble, d’une assez grande technicité.

Les différents peuples d’origine germanique qui s’installent en Gaule ont tradition jur qui diffèrent. Droit oral, coutumier, sans codification. D rudimentaire dans son dev. Les peuples germaniques sont semi-nomades (bergers et