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Contrat de conception d'un site Web Maintenance – Hébergement
Conditions générales de vente

Préambule : CREASITE, est domiciliée au 36 Rue lille et BD emille zola N° :7 Casablanca – Maroc désignée ci-après « CREASITE sarl » est spécialiste de la création, développement, et programmation des sites Web. Gérant - Omar TIFOURI - 06 12 02 30 01 – 05 22 82 82 71 E-mail : -

contact@creasite.ma -site web : www.creasite.ma - R.C:185031 - patente : 325900335 - IF: 1682363 C.N.S.S: 7842819
Les conditions générales régissent les relations entre CREASITE et le client. Préalablement à toute transaction, le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions générales et particulières et déclare expressément les accepter sans réserve. La signaturedu bon de commande matérialise son acceptation pleine et entière des conditions générales, seules applicables à la commande. A défaut de dispositions particulières stipulées par écrit, le fait de passer commande à CREASITE implique l'acceptation pleine et entière de nos conditions générales de vente et de service. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site (http://www.creasite.ma) etprévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d'achat ou autres du client. Les conditions spécifiques de vente ne dégagent en rien des obligations et conditions générales de vente, le Client se soumet à toutes les conditions de vente (générales et spécifiques). Le Client souhaite que CREASITE lui crée ou modifie, éventuellement maintienne son site Web en vue d'obtenirdes prestations personnalisées, spécifiquement développées en fonction de ses besoins.

Il a été convenu et arrêté ce qui suit entre CREASITE et le Client ci-après « les parties » : ARTICLE 1 : DEFINITIONS Média Intranet : Signifie tout réseau interne de l’utilisateur, comportant un serveur sur lequel les personnels et personne en relation avec l’utilisateur, y compris en relations commerciales,présents dans les locaux de l’utilisateur, peuvent accéder au moyen d’un code d’accès. Site Web ou Internet : Signifie l’ensemble de pages composées de textes et le cas échéant d'éléments multimédia, représenté par une adresse d'accueil baptisée URL et hébergée sur le disque dur d'un serveur permettant des accès multiples et simultanés. ARTICLE 2 : OBJET Le présent contrat a pour objet de définirles conditions dans lesquelles CREASITE va créer, développer, réaliser et maintenir le site Web du Client, destiné à être utilisé sur Internet ou sur un Intranet. ARTICLE 3 : CREATION D’UN SITE INTERNET 3.1 Taille Le site du Client comprendra un nombre de pages prédéfini sur le bon de commande ou dans le cahier des charges. 3.2. Conception graphique CREASITE s’occupera de l’ensemble de laconception graphique du site. L’architecture du site aura reçu l’accord du Client. 3.3. Images Toutes les images du site du Client seront fournies par le Client dans un format électronique en vue d’une utilisation sur Internet. Toutes retouches, scanning ou frais encourus en vue d’optimiser les images seront facturées au Client à concurrence du montant prévu sur le bon de commande. 3.4. Animations

1 CREASITE se chargera de la création de toutes les animations du site du Client prévues sur le bon de commande ou sur le cahier des charges. 3.5. Son et video Le Client devra fournir au concepteur des fichiers son et/ou vidéo numérisés en vue d’une utilisation sur Internet. 3.6. Texte Tous les textes et leur éventuelle traduction en langue(s) étrangère(s) utilisés dans le site du Client serontfournis par le Client dans un format électronique en vue d’une utilisation sur Internet. 3.7. Page statique Le contenu d’une page statique sera créé par CREASITE à partir de textes et images fournis par le Client. Une fois le texte validé par le Client, toute modification fera l’objet d’un avenant au contrat, sauf dans le cas de modifications mineures. Le client assure par la présente qu'il...
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