Titre
09
Document de Référence
1
PERSONNES RESPONSABLES
1.1 Responsable du Document de Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence
2
2 2
16
FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
16.1 Mandats des Administrateurs 16.2 Contrats de service 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération et Comité de Responsabilité Sociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 16.6 Compte rendu des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société 16.7 Rapport des Commissaires aux Comptes
71
71 71 71 76 76 78 83
2 3 4
COMMISSAIRES AUX COMPTES INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES FACTEURS DE RISQUE
4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels Risques environnementaux Risques de marché Assurance et couverture des risques
3 4 6
6 6 8 9 10 11 12 13
17
SALARIÉS
17.1 Ressources humaines et responsabilité sociale 17.2 Participation et options d’achat d’actions 17.3 Participation des salariés dans le capital de la Société
84
84 88 97
18
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
18.1 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2009 et évolution au cours des trois derniers exercices 18.2 Droit de vote 18.3 Changement de contrôle 18.4 Marché des titres de la Société 18.5 Participations cotées
98
98 100 101 101 102
5
INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
5.1 Histoire et évolution de la Société 5.2 Investissements
15
15 18
6
APERÇU DES ACTIVITÉS
6.1 Principales activités du Groupe 6.2 Principaux marchés
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20 25
19 20
OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ