POURQUOI UNE NOUVELLE REGULATION POUR LA TITRISATION ET LAQUELLE ?

I. INTRODUCTION
Du fait des exigences de solvabilité et de gestion des risques, les établissements s bancaires ont été conduits à transférer une grande part des risques qu’ils créent, via des opérations de titrisation. Ainsi, à partir de la titrisation, à une nouvelle classe d'actifs à été crée : les dérivés de crédit ou les produits structurés.
La titrisation est un montage financier qui permet à une société, industrielle ou financière, d’améliorer sa structure de bilans. * Regroupement des actifs financiers en fonction de leurs caractéristiques et de la qualité de leurs garanties. * En cédant à une structure ad hoc. (Master ou SPV)
Le développement de ce type de pratique ne correspond pas seulement à une volonté de contourner les normes prudentielles : elle répond aussi à une demande massive de produits supposés peu risqués.
Cepedant le développement de la titrisation a pris une dimension particuliere avec l'essor des crédits Subprimes qui sont des crédits immobiliers hypothécaires à des ménages américains peu solvables. II. TITRISATION ET CREDIT « SUBPRIME »
Aux Etats-Unis des crédits immobiliers hypothécaires ont été offert à des ménages peu solvables. La valeur de marché du bien emprunté vient en garantie de l'emprunt, dont une partie est à taux variable. Ce crédit immobilier à risques est dit « subprime », c'est-à-dire de moindre qualité. L'équilibre de ces créances était fortement fonction d'une hausse sans fin du prix de l'immobilier qui était illusoire.
Les banques prêteuses, afin de minimiser leur exposition au risque, ont revendu leurs créances à des structures financières émettant en contrepartie des titres (technique de « titrisation ») adossés au portefeuille d'actifs immobiliers (residential mortgage backed securities - RMBS). Ainsi, les années 2004-2007 ont été marquées par l'essor de la titrisation, qui a eu pour avantage d'élargir l'accès au