Titrisation

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  • Publié le : 3 juin 2011
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Au début de la décennie soixante dise est réalisés les premières opérations de la titrisation aux Etats-Unis par la Federal National Mortgage Association (Fannie Mae) et la Federal Home Loan Mortgage Corporation (Freddie Mac), deux institutions financières privées contrôlées par l’Etat fédéral américain. A cette époque, et elles continuent à le faire aujourd’hui, elles refinancèrent lesbanques et les caisses d’épargne en leur achetant des prêts hypothécaires de bonne qualité qu’elles avaient accordés à des particuliers. Souhaitant toutefois alléger leurs propres portefeuilles et les financer dans les meilleures conditions,
La titrisation a connu une expansion importante également en Europe à partir de 2000, tandis que les produits et les structures devenaient de plus en pluscomplexes. En France, la titrisation a été introduite par la loi du 23 décembre 1988. Sous l’influence de Pierre Bérégovoy, l'idée était de faciliter le développement du crédit immobilier en permettant aux banques de sortir les créances de leurs bilans.
Le Concept de la titrisation consiste en la transformation d’un ensemble de créances, en titres plus liquides négociables sur le marché financier.Ces créances peuvent être des prêts détenus par des établissements de crédits ou par des entreprises publiques ou privées.
Les créances sont vendues à une entité appelée Fonds de Placement Collectif en Titrisation (FPCT) qui, à son tour, émet des titres qu’elle vend à des investisseurs.
Les remboursements des créances (capital, intérêts) sont versés au FPCT qui, après paiements auxinvestisseurs et à la société de gestion, reverse le résiduel au cédant
L’opération de la titrisation commence par la cession d’un portefeuille de créances par une à un FPCT constitué conjointement par une société de gestion et un établissement dépositaire.
Le véhicule de titrisation ou le FPCT, pour financer l’acquisition du portefeuille de créances, émet des titres représentatifs de ces créancesauprès d’investisseurs institutionnels.
Suite au paiement, le FPCT devient propriétaire des créances (cash-flows, sûretés, accessoires et privilèges)
• L’établissement cédant assure le recouvrement des créances et transfère au FPCT tous les flux financiers (échéances, remboursements anticipés…) relatifs aux créances.
Le FPCT rembourse périodiquement (capital et intérêts) aux investisseurs suivantdes droits, éventuellement, différents selon la catégorie des titres détenus;
Le différentiel d’intérêts, existant entre le montant des intérêts dus sur les prêts titrés et, d’autre part, la somme des intérêts payables aux détenteurs des titres et des commissions dues par le fonds, alimente progressivement un fonds de réserve.
Une variété de techniques de rehaussement de crédit, visant àrenforcer les mécanismes de couverture des risques de défaillances des débiteurs, peuvent être mises en œuvre. Il s’agit des garanties externes ou des garanties internes telles que:
- l’émission d’une part résiduelle et des parts ou obligations subordonnées;
- le surdimensionnement;
- le fonds de réserve.
Le véhicule de titrisation doit être distinct et indépendant du cédant. Son statutjuridique doit lui permettre de protéger les actifs qui lui ont été cédés ou qu’il a achetés et d’être protégé contre le risque de défaut du cédant.
En d’autres termes, si celui-ci venait à faire faillite, ses créanciers ne doivent avoir aucun recours sur les actifs qui sont détenus par le véhicule de titrisation. En droit anglo-saxon, on dit que le transfert d’actif du cédant au véhicule detitrisation doit être une véritable cession (a true sale).
Le véhicule de titrisation est généralement géré par une société de gestion. En pratique, la gestion au jour le jour est le fait d’un gérant qui peut avoir un rôle important dans le cadre des montages impliquant une gestion dynamique du portefeuille d’actifs ou de créances. Le véhicule de titrisation est assimilable à un fonds d’investissement...
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