Tpe divorce

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Les impactes du divorce sur la famille


En quoi le divorce peu t’il affecter les relation ou la structure familliale ?

Dans cette exposer nous Veron les thèmes suivant
-I L’autauriterparentale
-II La pension allimentraire
-III Conclusion


Longtemps interdit, le divorce est introduit en France après la révolution par la loi du 20 Septembre 1792. Le Code Civil de 1804le maintient tout en renforçant ses conditions. Aboli par la charte de 1814, il est réintroduit par la loi Naquet du 27 Juillet 1884. Depuis cette date, son admission n'a plus été disputée, mais sonrégime juridique a été maintes fois rectifié. Plusieurs textes échelonnés entre 1885 et 1975, ont modifié la procédure, les effets et le domaine d'application du divorce, sans que soient ... Le divorcerompt définitivement le lien conjugal et rend aux ex-époux leur « liberté ». Malgré tout, cette indépendance reste superflue. En effet, les ex-époux se voient dans l’obligation de garder des lienslorsque des enfants sont née de leurs ex-union.
Lors de la procédure, les parents décident où l’enfant résidera.

I)-L’autorité parentale

L’autorité parentale se définit comme un ensemblede droits et de devoirs ayant pour objectif l’intérêt de l’enfant. Les parents doivent par le biais de cette autorité, élever leur enfant, l’éduquer, répondre des dommages qu’il cause à autrui…A)Comment s’exerce t’elle ?

En cas de divorce des parents, c’est le juge aux affaires familiales qui décide à qui reviendra l’autorité parentale
Le divorce est une séparation des parents qui nedoit avoir aucun impact juridique sur les liens entre l’enfant et chacun de ses parents. Du fait que ceux-ci divorcent, cela ne change rien au principe d’exercice conjoint de l’autorité parentale.L’article 373-2 alinéa 1er, prévoit en effet très clairement que « la séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l’exercice de l’autorité parentale ».

B)Comment cela...
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