Traité de non-prolifération
Le Traité de non-prolifération
Dans un système international marqué par la Guerre Froide, le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, communément appelé Traité de non-prolifération (TNP), nait de l'impulsion conjointe des Etats-Unis et de l'URSS. Sa création répond à la volonté de garantir un système juridique international luttant contre la prolifération des armes nucléaires1. En 1963, la signature du Traité de Moscou qui interdit les essais nucléaires aériens représente la première initiative de non-prolifération sous l'égide des « deux Grands ». L'explosion de la bombe atomique chinoise en 1964 pousse à envisager un système plus élaboré pour contenir la prolifération, système que le TNP se propose d'instaurer. Dès l'entré en vigueur du traité le 5 mars 1970, son caractère discriminant et l'absence de mesures garantissant son application ont été dénoncés. Cependant, il a depuis acquis un caractère pérenne et constitue la « pierre angulaire » du régime international de non-prolifération1. Dès lors, peut-on penser que le Traité de non-prolifération constitue un régime efficace ? Le Traité répond à trois objectifs principaux et semble avoir acquis au fil des années une réelle légitimité (I). Cependant, son efficacité a été remise en cause à chacune des « crises » touchant l'emploi d'armes ou de techniques nucléaires, poussant certains observateurs à se demander si nous le regretterions vraiment2(II).
I. Le TNP acquiert depuis son entrée en vigueur une légitimité croissante, apparaissant comme de plus en plus universel et présentant un bilan loin d'être négligeable
Objectifs du Traité. Le TNP reprend les objectifs exposés dans la résolution 2373 de l'Assemblée générale des Nations Unies du 12 juin 1968, dont il constitue l'annexe : prévenir la diffusion des armes nucléaires, intensifier la coopération internationale pour développer l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques et pourvoir au processus de