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HOPITAL G.M.S. de PLAISIR-GRIGNON

Réhabilitation des bâtiments

SAPIN et AMANDIER

C.C.T.P.

Etabli par Stéphane MORVILLE

Avril 2010

1. GENERALITES…………………………………………………………………..…..3
Objet des travaux
Prescriptions
Textes de Référence 
Obligations de l’entreprise
Prestations globales
Travaux préparatoires
Circulation et stationnement des véhicules des entreprises
Protectiondes ouvrages
Sécurité du travail
2. DESCRIPTIONS DES TRAVAUX

1. GENERALITES

• Objet des travaux
Le présent C.C.T.P. a pour objet de faire connaître le mode d’exécution, la nature et la mise en œuvre des matériels et matériaux permettant la réalisation des travaux de démolition ; de cloisons ; de revêtement de sol ; de peinture.

• Obligations de l’entreprise
Pour leparfait accomplissement des travaux, L’entreprise devra prendre connaissance de tous les renseignements qui lui seront utiles et en particulier de :
o la nature des locaux, structures des parois etc.
o elle devra en outre et plus particulièrement en ce qui concerne ces prestations se conformer aux prescriptions suivantes :

• Trait de niveau
Le trait de niveauservant à tous les corps d’état sera tracé sur les murs bruts exclusivement par l’entreprise du présent lot et à ses frais.

L’entreprise devra s’assurer de l’exactitude de ses traits de niveau.

• Percements
Les percements dans la structure sont à la charge de l’entreprise.

• Tolérance d’exécution
L’entrepreneur est tenu au respect des tolérances d’exécution et de pose définiespar les Normes et Règlements applicables.

• Protection des ouvrages exécutés
L’entrepreneur est responsable de ses ouvrages jusqu’à la livraison et en conséquence, il doit la protection de ses propres ouvrages pendant l’exécution des travaux et jusqu’à ma réception de l’opération.
Les protections mises en place ne doivent pas gêner l’exécution des travaux des autres corps d’état.

•Nettoyage
En fin de travaux, l’entrepreneur doit l’enlèvement de tous les déchets, emballages résultant de ses travaux.

• Contrôles
L’entrepreneur doit à tout moment rester à la disposition du maître d’ouvrage pour lui permettre d’effectuer tous les contrôles que celui-ci jugera nécessaires.

• Prestations Globales
L’entreprise devra répondre aux besoins exprimés pour assurer unebonne exécution et qualité des travaux.

• Circulation et stationnement des véhicules des entreprises
La circulation et le stationnement des véhicules appartenant aux entreprises dans l’enceinte du site ne devront gêner la circulation en dehors de l’emprise du chantier.

• Protection des ouvrages
L’entrepreneur aura à sa charge la protection des ouvrages conservés et leur remise enétat après travaux dans le cas de dégradations.

• Sécurité du travail
L’entrepreneur sera responsable de la sécurité du chantier d’une manière générale. Il doit vérifier que le personnel utilise les dispositifs de sécurité individuelle.
L’entrepreneur prendra toutes mesures nécessaires pour assurer la sécurité du chantier et éviter tout accident, sa responsabilité sera pleine et entière.Il devra prendre également les dispositions de sauvegarde et les précautions nécessaires avant tout commencement des travaux (assurance, constats…) afin de prévenir tout litige.

Il est bien spécifié que l’entrepreneur devra faire son affaire personnelle de tout recours éventuel, le maître de l’ouvrage déclinant toute responsabilité.

En cas de défaut, les Services Techniques peuvent ordonnerl’exécution de telle ou telle mesure de sécurité qu’il estimait indispensable aux frais de l’entrepreneur, sans que celui-ci ne puisse faire une demande de supplément.

• Reconnaissance des lieux
L’entreprise est censée s’être rendue sur place pour y apprécier les difficultés de l’opération et s’être engagée dans son marché en toute connaissance de cause.
Elle ne pourra jamais arguer que...
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