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Transport aérien

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Le dédouanement d’ une mise à la consommation : BAMHIL KHAWLA | Introduction 1ere partie : les fondements de base de Dédouanement des marchandises 1-les lieux d’accomplissement des formalités douanières 2-qui dédouane : le déclarant en douane 3- Les régimes douaniers à l’import 5-La fiscalité douanière(les droits et taxes) 2eme partie : Procédures de dédouanement à l’import 1- Dépôt enregistrements de la DUM par voie informatique 2- Dépôt physique du dossier au bureau de douane 3- Visite douanière : vérification de la marchandise 4- Liquidation des droits et taxes 5- Paiement ou garantie des droits et taxes 6- Enlèvement de la marchandise3eme partie : cas pratiqueconclusion |

La gestion du Credoc à l’export : TALSSI FATIMEZZAHRA | INTRODUCTION GENERALE : Ière PARTIE : COMPRENDRE LE CREDOC I – FONCTION DU CREDOC II- FORME DU CREDOC ET INTERVENANTS III- DATES IMPORTANTES DU CREDOC IV- MODES DE REALISATION DU CREDOC V- CREDOC SPECIAUX IIème PARTIE : GERER UN DOSSIER DE CREDOC I- ETUDE DE NOTIFICATION DU CREDOC II- EXPEDITION DE LA MRCHANDISE ET PREPARATION DES DOCUMENTS III- PRESENTATION DES DOCUMENTS A LA BANQUE CONCERNEE IV- CAS DE MODIFICATION OU RECTIFICATION DES DOCUMENTS IIIème PARTIE : CAS PRATIQUE |

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