Transport maritime

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1577 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 22 mars 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Affrètement au voyage, affrètement à temps et vice-versa Tous les jours, aux quatre coins du monde, dans les bureaux des armateurs, des affréteurs et des courtiers, des hommes et des femmes se trouvent à la jonction de l’offre et la demande (physique) de transport de masse. Les armateurs vendent des moyens de transport dont les affréteurs ont besoin pour acheminer leurs cargaisons, et, depuis destemps immémoriaux, la manifestation de l’accord se fait par la conclusion de chartes-parties. Ces contrats sont, outre des déclinaisons variées, principalement de deux ordres, au « voyage » (pour une cargaison entre 2 ou plusieurs ports) ou « à temps » (mise à disposition d’un navire pour une période donnée). Pour ces praticiens, entre les deux modes d’affrètement, il y a une différence aussiavérée qu’évidente, aussi habituelle qu’incontestable. Ce n’est donc pas sans surprise que l’on voit se développer, ici et là, l’idée que cette différence entre affrètement au voyage et à temps n’est pas aussi explicite qu’on le prétend et que l’interprétation de ces concepts doit être nuancée. Un affrètement au voyage dans lequel l’affréteur donnerait certaines instructions au navire seraitassimilable à un affrètement à temps ; a contrario, un affrètement à temps, pour un seul voyage, entre des ports nommés (un « trip out », ou « t/c trip ») équivaudrait, lui, à un affrètement au voyage. Du point de vue du praticien, pour la raison essentielle qu’elles sont déconnectées de la pratique commerciale, il convient de tordre le cou à ces spéculations intellectuelles qui, en tout état de cause, nesont pas partagées dans le landernau juridique anglo-saxon en particulier, ni dans le monde du shipping international en général. Notons d’abord que l’apparition de ces interprétations survient toujours a posteriori. Ce peut être à l’occasion de contentieux, souvent (trop) médiatisés, où les consultations et les avis de « spécialistes » envahissent les prétoires et les journaux ; ou alors dans lecalme feutré des bibliothèques d’intellectuels chevronnés, qui, exégètes farouches, dissèquent à loisir les décisions de justice (assez rarement les sentences arbitrales, puisqu’elles n’ont pas l’onction des décisions de l’ordre judiciaire) pour en extraire des principes essentiels censés éclairer la masse des acteurs du shipping. Ces constructions intellectuelles sont, par force, en décalagecomplet avec le temps de l’action et ne correspondent en rien avec les motivations qui conduisent les praticiens à procéder à un type d’affrètement plutôt qu’un autre. Chacun à sa place, l’armateur ou l’affréteur, sait clairement s’il vient d’affréter un navire au voyage ou à temps, puisque les engagements souscrits diffèrent entre, par exemple, une charte-partie Synacomex et une NYPE. Il estatterrant qu’un tel fossé puisse exister entre les interprétations des commentateurs et les réalités vécues par les acteurs pour qu’il soit à ce point nécessaire d’enfoncer des portes ouvertes en rappelant ces principes de base. Comment imaginer possible, dans la pratique, pour les centaines et les centaines d’affrètements conclus quotidiennement dans le monde, que chacun des affréteurs lambda, derrièreson ordinateur, doit penser et réfléchir à la requalification possible – ainsi qu’aux conséquences dans tout litige éventuellement à naître – avant de conclure une seule charte-partie ? Comment ne pas privilégier la stabilité de concepts éprouvés ? Le choix du type d’affrètement répond seulement, pour faire simple, à deux critères, qui se conjuguent intimement et dont l’importance réciproque évoluedans le temps : STRATEGIE & ECONOMIE. Les évolutions du marché des frets, surtout quand elles s’avèrent durables, ou certains grands événements, entraînent TOUTES les sociétés, d’armement, d’opérations, de

négoce, industrielles, grainières, etc.– volens, nolens – à intégrer ces nouvelles données dans leur stratégie d’affrètement, indépendamment de l’encadrement juridique qui est là pour...
tracking img