Transport

11909 mots 48 pages
HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds

HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds

REMERCIEMENTS
La Société de l’assurance automobile tient à remercier les représentants du Centre de formation en transport routier de Saint-Jérôme, du Centre de formation en tranport de Charlesbourg et de l’Association sectorielle Transport Entreposage pour leurs commentaires lors de la rédaction de cette brochure.

Dépôt légal : Bibliothèque nationale du Québec – 3e trimestre 2011

2

TABLE

des matières
5 5 6 6 7 11 11 11 12 12 12 12 12 12 13 13 13 15 15 15 15 16 16 16 17 17 18 20 23 26 27 27

L’objectif La fatigue Les personnes visées Les véhicules visés Les véhicules exemptés Les définitions Activité Compartiment couchette Conducteur Cycle Cycle 1 Cycle 2 Établissement Heures de conduite Heures de repos Heures de repos dans le compartiment couchette du véhicule Heures de travail Fiche journalière Jour ou journée Mauvaises conditions de circulation Personne qui fournit les services d’un conducteur Poste de travail Rayon de 160 km Terminus d’attache Les règles générales Les 14 jours Les cycles Le poste de travail Le jour ou la journée La combinaison « poste de travail » et « journée » Les situations particulières Le report des heures de repos journalier

3

Le fractionnement des heures de repos dans le compartiment couchette Les situations d’urgence Les mauvaises conditions de circulation Le dépannage L’entretien des routes l’hiver Les traversiers La fiche journalière Les obligations Les exemptions Les particularités de la fiche journalière Le voyage à deux conducteurs Le changement de journée Les arrêts multiples Les jours de repos ou de congé Le conducteur qui sort occasionnellement du rayon de 160 km Le conducteur qui ne revient pas au terminus d’attache La fiche récapitulative, un outil utile Les documents à conserver à bord du véhicule La transmission des documents La déclaration de mise hors service Le

en relation

  • Transport
    1636 mots | 7 pages
  • transport
    295 mots | 2 pages
  • Bac pro cours
    1291 mots | 6 pages
  • synthese de gestion de temps de travail
    913 mots | 4 pages
  • Transport
    1168 mots | 5 pages
  • Transport
    348 mots | 2 pages
  • transport
    393 mots | 2 pages
  • Transport
    3826 mots | 16 pages
  • transport
    1673 mots | 7 pages
  • Transport
    876 mots | 4 pages
  • Transport
    1136 mots | 5 pages
  • Transport
    1880 mots | 8 pages
  • transport
    1595 mots | 7 pages
  • Transport
    4040 mots | 17 pages
  • Transport
    256 mots | 2 pages