Transport

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DROIT DU TRANSPORT

1. Organisation du transport et calcul du fret

Liste de colisage à l’expédition (B.L). Sur cette liste on trouve le démembrement physique d’une expédition à savoir le nombre de cartons, le marquage des cartons et la référence par carton. Il y a aussi la masse brute, la dimension des cartons ainsi que « l’encombrement » de ces derniers.

Masse brute d’un produit  =poids du produit emballé. Il y a également à ajouter le poids de la palette.

Cette liste de colisage est un document interne pour l’entreprise et il est obligatoire.

La tarification en transport dépend de 2 éléments, le poids (masse brute) et le volume transporté.

Le maritime

Deux types de tarification :
A la tonne pour les petites quantités, groupage sur le port.
Au conteneur pourles grandes quantités.

1m³ transporté équivaut à une tonne (en masse théorique)

Exemple : 3m³ de plumes équivaut à 500 kg en masse brute.

V/1 = 3m³/1 = 3 T

On paye pour la masse réelle c’est pourquoi si un produit a une masse théorique de 0,5 T et une masse brute de 4 T, on va payer pour 4 T.

Maritime :

1 m³ = 1 T

Aérien :

6m³ = 1 T

0,5 m³ de mercure

4T

V/6= 0,5/6 = 0,083 T = 83,33 kg

On va donc payer pour 4 tonnes, masse la plus élevée.

Routier :

3m³ = 1 T

_ 3m³ de plumes à 0,5T

3/3 = 1 T

On paye pour 1 T

_ 0,5 m³ de Mercure à 4 T

0,5/3 = 0,16666 T

On paye pour 4 T

Expédition 1

Poids : 54 kg
Tare (emballage) 2 kg

Expédition 1 Expédition 2 Expédition 3
Poids net 54 kg 220 kg 6 T
Tare (emballage) 2 kg20 kg 300 kg
Poids brut 56 kg 240 kg 6300 kg
Volume 0,56 m³ 1,4 m³ 5m³
Taxation aérienne (kg) 0,56/6 = 0,0933T = 93,3 kg 240 6300 kg
UP maritime 0,56= 560 kg 1,4= 1400 kg 6300 kg
Poids taxable routier 0,1866= 186 kg 0,4666= 466 kg 6300 kg

Le fret total est composé du fret de base (à la tonne ou au conteneur +/– les surcharges)

Il y a 2 types de surcharges :

Le carburant
B.A.F:Bunker Adjustment Factor
On le calcul sur le fret de base.

La devise
C.A.F: Currency Adjustment Factor
On le calcul sur le fret corrigé.

Exemple :
Expédition de 16 T et 18,5 m³
1 UP = 60 USD
BAF = 5%
CAF = 2% du fret corrigé

Fret: 18, 5 x 60 = 1110
BAF 5% x 1110 = 55, 50
CAF 2% x 1165, 50 = 23, 31

Fret = 1188,8 USD

Marchandise Vannes de Régulation Coûts
Poids brut700 kg
Volume d’une caisse 0,8 x 0,8 x 0,6
Nombre de caisses 10
Poids total 0,384 m³
Taux de fret à l’UP 20 USD la tonne
Fret de base 76,8USD 3,84 x 20
BAF sur fret de base +5% 3,840 USD
CAF sur le fret ajusté -2% 1,6128 USD
Fret total 79,0272 USD

Fret total = prix à la tonne ou au conteneur
+/- surcharges (BAF au 3 mois précédents & CAF) + frais sur le port en maritime(chargement/déchargement, entreposage) au départ et à l’arrivée.

FCL: Full container loaded = conteneur chargé complet. Il n’y a que notre marchandise à l’intérieur.

LCL : Less container loaded = moins d’un conteneur chargé. C’est du transport en groupage.

Sur un document de transport :

Si le vendeur à l’arrivée a plusieurs clients sur un conteneur complet, on va trouver sur le titre detransport FCL au départ et LCL à l’arrivée (car dégroupage).
Si le vendeur n’a qu’un client à l’arrivée. FCL au départ et FCL à l’arrivée.
Si l’acheteur achète à plusieurs vendeurs, LCL au départ et FCL à l’arrivée.
Si plusieurs vendeurs et plusieurs acheteurs, LCL au départ et à l’arrivée.

Coût du Fret en Aérien

1 T = 6m³

Règle du « payant pour » : j’accepte de payer sur la tranchedirectement supérieur afin de bénéficier de la dégressivité du tarif.

Poids pivot = poids prédéfinit

Cas pratique :

Envoi en aérien de 3 colis vers Londres d’un poids brut de 27 kg.

Correction cas pratique :

Modèle TL 2670 : 0,83 x 0,55 x 0,50 valeur EXW Pontoise.

2 cartons en surface par palette sur 4 en hauteur. Soit 8 cartons par palette.

10 palettes par conteneur...
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