DROIT DU TRANSPORT

1. Organisation du transport et calcul du fret

Liste de colisage à l’expédition (B.L). Sur cette liste on trouve le démembrement physique d’une expédition à savoir le nombre de cartons, le marquage des cartons et la référence par carton. Il y a aussi la masse brute, la dimension des cartons ainsi que « l’encombrement » de ces derniers.

Masse brute d’un produit = poids du produit emballé. Il y a également à ajouter le poids de la palette.

Cette liste de colisage est un document interne pour l’entreprise et il est obligatoire.

La tarification en transport dépend de 2 éléments, le poids (masse brute) et le volume transporté.

Le maritime

Deux types de tarification :
A la tonne pour les petites quantités, groupage sur le port.
Au conteneur pour les grandes quantités.

1m³ transporté équivaut à une tonne (en masse théorique)

Exemple : 3m³ de plumes équivaut à 500 kg en masse brute.

V/1 = 3m³/1 = 3 T

On paye pour la masse réelle c’est pourquoi si un produit a une masse théorique de 0,5 T et une masse brute de 4 T, on va payer pour 4 T.

Maritime :

1 m³ = 1 T

Aérien :

6m³ = 1 T

0,5 m³ de mercure

4T

V/6 = 0,5/6 = 0,083 T = 83,33 kg

On va donc payer pour 4 tonnes, masse la plus élevée.

Routier :

3m³ = 1 T

_ 3m³ de plumes à 0,5T

3/3 = 1 T

On paye pour 1 T

_ 0,5 m³ de Mercure à 4 T

0,5/3 = 0,16666 T

On paye pour 4 T

Expédition 1

Poids : 54 kg
Tare (emballage) 2 kg

Expédition 1 Expédition 2 Expédition 3
Poids net 54 kg 220 kg 6 T
Tare (emballage) 2 kg 20 kg 300 kg
Poids brut 56 kg 240 kg 6300 kg
Volume 0,56 m³ 1,4 m³ 5m³
Taxation aérienne (kg) 0,56/6 = 0,0933T = 93,3 kg 240 6300 kg
UP maritime 0,56= 560 kg 1,4= 1400 kg 6300 kg
Poids taxable routier 0,1866= 186 kg 0,4666= 466 kg 6300 kg

Le fret total est composé du fret de base (à la tonne ou au conteneur +/– les surcharges)

Il y a 2 types de surcharges :

Le carburant
B.A.F: