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L'INSPECTION DU TRAVAIL AU CŒUR D'UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE

Souffrance mentale au travail

Un repère pour l'action

Institut National du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle

INTEFP

L E S C A H I E R S D E L’ I N T E F P

L'INSPECTION DU TRAVAIL AU CŒUR D'UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE

Souffrance mentale au travail

Un repère pour l'action

InstitutNational du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle

INTEFP

L E S C A H I E R S D E L’ I N T E F P

Ce document paraît dans la collection « Les cahiers de l'INTEFP », et fait suite au séminaire « Souffrance Mentale au Travail » organisé à Dijon (*) les 7, 8, 9 et 10 novembre 2005.

Rédaction Benoît DEPUYDT et Olivier TIRARD-COLLET Coordination Jérôme NGUYEN THEM et KatiaPONTAL-COGNE Photographies Jérôme NGUYEN THEM Graphisme, mise en page Ciao-Pantone

(*) Par : Jérôme NGUYEN THEM Centre Interrégional de Formation (CIF) de Bourgogne et Franche-Comté, et Marie-Laure COULON Centre Interrégional de Formation (CIF) Région Centre et Ile-de-France

L’INTEFP remercie les intervenants du séminaire, les animateurs des ateliers et toutes les personnes qui se sontaimablement prêtées aux interviews…

N° ISBN 2-9520602-1-5 Dépôt légal : avril 2006

Souffrance mentale au travail

Page 2

SOMMAIRE

Ce fascicule : un repère pour l'action ........................... page 4
par Jean BESSIERE, Directeur de l'INTEFP

Introduction .................................................................................. pages 5-6

PARTIE I
■ ■............................................................................ pages 7 à 13

Etat des lieux :
La souffrance mentale au travail, un phénomène en expansion ? ............................................ 7 Définir la Souffrance Mentale au Travail : entre la Médecine et le Droit ................................... 9 ■ A la recherche des indicateurs.................................................................................................... 11 ■ Démonter l'organisation du travail, objectiver une donnée éminemment subjective ............ 12

PARTIE II
■ ■ ■ ■ ■ ■

........................................................................ pages 14 à 21

La nécessité d'une approche pluridisciplinaire
L'acteur central : l'Inspection du Travail.................................................................................. 15 Le plan Santé Travail intègre la problématique de la souffrance mentale (interview de Monique LARCHE MOCHEL) ............................................................................. 17 Les acteurs internes : des tiers qui jouent un rôle déterminant................................................ 18 Le médecin du travail : un acteur « clé », carpremier préventeur .......................................... 18 Les organismes préventeurs : un appui attendu ........................................................................ 19 Le psychologue du travail aborde l'entreprise avec une méthodologie de groupe .................. 21

En guise de conclusion ........................................................... page 22
par Jérôme NGUYENTHEM Centre Interrégional de Formation Bourgogne et Franche-Comté

ANNEXES
■ ■

...................................................................... pages 23 à 27

Le rôle de l'Inspecteur du Travail ............................................................................................... 23 Les représentants du personnel : une action en trois temps..................................................... 24 ■ La Souffrance Mentale au Travail : dispositions applicables au titre des différents codes ....... 25 ■ Dispositions spécifiques au harcèlement moral ........................................................................ 26 ■ L'article L.230-2 .......................................................................................................................... 27...
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