LES REGULARISATIONS DE CHARGES ET DE PRODUITS
Introduction Charges et produits constatés d’avance Charges constatées d’avance Produits constatés d’avance Charges à payer et produits à recevoir Charges à payer Produits à recevoir Charges à répartir Extraits du PCG 2005, éléments de bibliographie. INTRODUCTION « Chaque entreprise doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire « (Code de Commerce – art. L123-12). La présentation des comptes se fait donc sur la base d’exercices comptables d’une durée d’un an (hors exception de début d’activité). Cette périodicité est évidemment différente des rythmes propres suivis par l’entreprise (cycles d’exploitation, durées d’encaissement, de décaissement,….). A la fin d’un exercice comptable, l’entreprise doit arrêter ses comptes, pour établir les documents de synthèse (bilan, compte de résultat, annexe). Lors de cet arrêté des comptes certaines opérations (achats, ventes, paiements, encaissements, ….) sont en cours de réalisation. Pour présenter le compte de résultat, l’entreprise doit prendre en compte tous les charges et les produits relatifs à l’exercice, et seulement eux. C’est le principe d’indépendance des exercices, qui implique que des produits et des charges qui concernent l’exercice et qui n’ont pas encore été comptabilisés à la clôture de l’exercice comptable doivent l’être avant celle-ci, et qu’à l’inverse des charges et des produits déjà comptabilisés durant l’exercice, mais qui ne correspondent pas à celui-ci doivent être exclus de l’exercice comptable. Il faudra donc, lors de ces opérations de régularisation de charges et de produits : - annuler en partie des charges et des produits qui ont déjà été comptabilisés par anticipation, et les renvoyer sur l’exercice comptable suivant auquel ils correspondent : ce sont les charges et produits constatés d’avance - comptabiliser à l’inverse des charges et des produits qui auraient dû l’être déjà, et qui