DROIT CONSTITUTIONNEL

INTRODUCTION:

République parlementaire à la recherche de stabilité. L’histoire française commence avec la révolution 1789, ouverture vers de nouveaux concepts et nouvelles idées et pratiques.
Jusqu’en 1870, ce siècle est très important en France dans sa structure politique et constitutionnelle qui va connaitre des crises et des coups d’états. Changement de régime politique violemment en pasant d’une monarchie elle-même plus ou moins autoritaire à la République. L’idée d’une restauration monarchique va perdurer. Avec la révolution, la république apparait. La république telle que les révolutionnaires l’entendait changeait de régime, personnification de l’Etat, la rep doit aider a construire l’Etat, les institutions de la France doivent être laïques, on différencie l’espace public de l’espace privé. RELIGION ET ETAT SEPARE.
1905; loi sur la laïcité.
La république révolutionnaire c’est l’idée du progrès dans la science pour l’avènement de l’homme nouveau: le citoyen. Cette idée va apparaitre et se substituer a cette idée de monarchie. Au-delà de cet aspect, dans le domaine politique constitutionnel:
Ce siècle 1789 1870, est celui de l’avènement de toutes les notions politiques et juridiques modernes. Idée de constitutionnalisme.
Rédaction de constitution écrite en France et on commence à réfléchir a l’idée de protéger ces textes.
- Des cet époque la notion de droit de l’homme et liberté fondamentale apparait et on va l’utiliser.
- L’idée de séparation des pouvoirs. Moyen de limiter l’absolutisme, la concentration des pouvoirs. La France a toujours hésité entre la séparation stricte (régime présidentiel) et la séparation souple (régime parlementaire).
- le débat entre souveraineté populaire et nationale: qui est détenteur de quoi. Reconnaissance du suffrage universel, notion de représentation d’où la notion de mode de scrutin qui va aussi être discutée.
Ces trois types d’idées vont être ardemment discutées, il y aura des