Truc qui sert a rien
Les biens en droit romain
(-753/+565)
Introduction
Rome et le droit romain
I. Une réalité politique
- La Royauté - La République - L’Empire
II. Une réalité juridique
- L’ancien droit - Le droit classique - Le droit post-classique
III. Une réalité religieuse (ius-fas)
- Le polythéisme - Le christianisme
Section 1. Classification des biens : Res in patrimonio et res extra patrimonium
[Choses dans le patrimoine et choses hors du patrimoine]
I. Res extra patrimonium [Choses hors du patrimoine] A. Res divini iuris [Choses de droit divin] 1. Res sanctae [Choses saintes] 2. Res religiosaei [Choses religieuses] 3. Res sacrae [Choses sacrées] B. Res humani iuris [Choses de droit humain] 1. Res communes [Choses communes] 2. Res publicae [Choses publiques] 3. Res universitates [Choses universitaires]
II. Res in patrimonio [Choses dans le patrimoine] A. Res mobiles et res non mobiles [Choses mobiles et choses non mobiles] 1. Res mobiles [Choses mobiles] 2. Res non mobiles [Choses immobiles] B. Res in genere et res in specie [Choses de genre et choses d’espèce] 1. Res in genere [Choses de genre] 2. Res in specie [Choses d’espèces] C. Res quae consumuntur et res quae non consumuntur [Choses consomptibles et choses non consomptibles] 1. Res quae primo usus consumuntur [Choses qui se consomment au premier usage] 2. Res quae primo usu non consumuntur [Choses qui ne se consomment pas au premier usage] 3. Res quae utendo paulatim deteriores fiunt [Choses qui se détériorent à mesure de leur utilisation] D. Choses divisibles et indivisibles 1. Choses indivisibles (simples, composées, collectives) 2. Choses divisibles (parts divises, fruits, produits) E. Res mancipi et res nec mancipi [Choses avec mancipation et choses sans mancipation] F. Res corporales et res incorporales [Choses corporelles et choses