Ttn tunisie trade net

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T.T.N

Tunisie TradeNet

Le Projet LIASSE UNIQUE

TradeNet Outil de Facilitation des Echanges Internationaux
CETMO BARCELONE 3-4 Mai 2001
Karim Gharbi PDG de Tunisie TradeNet 1

T.T.N

SOMMAIRE

n n n n

Présentation de la LIASSE UNIQUE Présentation de TTN La MAQUETTE MANIFESTE TTN au CŒUR des Flux d ’Information Portuaire

2

T.T.N

La Liasse Unique du Commerce Extérieur3

T.T.N

4

T.T.N

Etat des lieux
Transitaires Transitaires Organismes Organismes de contrôle de contrôle

Traitement des documents du C. Extérieur
Ministère du Ministère du Commerce Commerce

Importateur Importateur Exportateur Exportateur

Banques Banques

Agents Agents maritimes maritimes BCT Douane Douane

Commissionaires Commissionaires en douane en douane

5 T.T.N

CONSEQUENCES

n

Délais importants de traitement des documents
n n n

Déplacements pour le traitement des formalités Lenteur des procédures administratives Des délais de réponse variables

n

(blocage de dossiers, litige, contentieux, perte de clients,….)

Risques d’erreurs de saisie des données

n

Coûts élevés des formalités
6

T.T.N

CONSEQUENCES

n n n

ENTRAVEA LA COMPETITIVITE GASPILLAGE DE RESSOURCES ACTIVITES NON PRODUCTIVES

7

T.T.N

Objectifs Du Projet

§ 1er ASPECT :
§ Normalisation des documents ( Normes CEE/UN ) § Simplification des procédures

§ 2éme ASPECT :
§ Dématérialisation des documents § Création d’un guichet unique virtuel

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T.T.N

OBJECTIFS DE LA LIASSE UNIQUE

n
n

Faciliter les échanges avec l’extérieurPermettre aux opérateurs économiques d’être plus compétitifs:
n

réduction des délais : …

séjour des marchandises dans les ports de 10 à 3 jours/ Traitement des formalités

n

n

Optimiser les investissements Portuaires

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T.T.N

RESULTATS ATTENDUS

n

n

n

Rapprocher les Entreprises Tunisiennes de leurs Partenaires Européens en réduisant les délais de transit desmarchandises (relations commerciales en flux tendus) Plus grande transparence dans les relations entreprises-Administrations Conférer une compétitivité administrative à la Tunisie en tant que place de Commerce International et d’investissement
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T.T.N

Organisation du projet

n n

Comité de pilotage 5 groupes de travail
n n n n n

Groupe Groupe Groupe Groupe Groupe

1 2 3 4 5

: :: : :

aspects commerciaux et douaniers transport et logistique aspects juridiques aspects techniques de mise en œuvre formation / sensibilisation

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T.T.N

Résultats Des Travaux Des Groupes de Travail

n n

n

n n

Propositions de simplifications des procédures Normalisation des documents (DDM, TCE, DCT) Institution du bordereau d’instruction au transitaire Etude des fluxd’Information Portuaire Définition de l’architecture technique pour la mise en place du réseau

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T.T.N

Résultats Des Travaux

n

n

n n

Organisation de séminaires de sensibilisation et de cycles de formation Réalisation d’une maquette pour l’échange du manifeste Définition du cadre juridique Création de la société Tunisie TradeNet

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T.T.N

TUNISIE TRADENET

n n

S.A.créée en février 2000 Capital : 1MD
n

85% Public / 15% Privé (10 Publics/18 Privés)

n

Actionnaires publics
n

OCT/CIMF/OMMP/CTN/ONT/ATI/Tair/STB/BNA/ ONP

n n

Investissement : 2,5 MD Effectif: 35 dont 20 ingénieurs

14

T.T.N

TUNISIE TRADENET
TradeNet:

OUTIL DE FACILITATION DES FORMALITES DU COMMERCE EXTERIEUR
(PROJET LIASSE UNIQUE)

Conseil Supérieur de l’Exportation :Volonté des Pouvoirs Publics de soutenir les exportateurs dans le contexte de la Globalisation et du libre échange
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T.T.N

Les services de Tunisie TradeNet

n

L’intermédiation documentaire électronique (TCE, DDM, DCT et Manifeste)
n n

n

La Formation L’assistance pour la connexion et l’accompagnement des clients La vente de logiciels nécessaires aux clients pour assurer...
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