CHAPITRE 3

LA TVA & SES OBLIGATIONS COMPTABLES

CHAPITRE 3 : LA TVA & SES OBLIGATIONS

Jusqu’à présent, les opérations que nous avons enregistrées ne tenaient pas compte d’une _______ : la TVA. La TVA est _________ aujourd’hui … grâce à cette ‘invention française’... dans quasiment tout le _______!

I. LA TVA EN EUROPE & EN FRANCE
A. __________ de la TVA La ______ à la _______ _______ est un _______ sur la _______ prélevé sur les _______ H.T. effectués par les consommateurs et les entreprises. Cette taxe se base sur la notion de _______ _______, c’est-à-dire la _______ créée par les entreprises : La _______ des V.A. de toutes les entreprises correspond en effet au _._._ !

A. DEFINITION DE LA TVA
L’Etat a ‘chargé’ les entreprises de _______ la TVA pour son compte : Les entreprises peuvent cependant _______ la TVA payée sur leurs _______. Un ensemble d’obligations _______ sont liées à la TVA en particulier la « déclaration mensuelle ».

QUELQUES TAUX DE TVA EN EUROPE
En Suisse : 8 % (standard) et 2,50 % (réduit)

B. LA TVA EN FRANCE
1. Les types de TVA Il existe en fait __ types de TVA : La TVA _________ : Elle correspond à la TVA payée par les ____________ lorsque l’entreprise effectue une vente de biens ou services Concerne les _______. Prix de vente H Prix de vente T T T (HT) + _____ = C (TTC)

B. LA TVA EN FRANCE
La TVA __________ : Elle correspond à la TVA payée par ___________ ou le __________ au moment des achats de biens Concerne les _______. ou services Prix d’achat H Prix d’achat T T T (HT) + _____ = C (TTC)

B. LA TVA EN FRANCE
La TVA à _________ : Elle correspond au montant de TVA que toute entreprise assujettie doit _______ à l’Etat après _______ mensuelle. TVA _______ - TVA _______ = TVA à _______

B. LA TVA EN FRANCE
2. Les taux de TVA en Métropole Il y a différents taux de TVA selon le produit : Le taux « _______ » __,_ % : Il s’applique à toutes les _________ ne « relevant pas d’un autre taux ». On peut citer : -