Ue culture général juridique le droit.
UE Culture Général Juridique.
Séance 1 : Le droit.
Le droit est omniprésent dans notre vie, dès qu’il y a o moins 2 Hô il y a du droit. Dès qu’il y a rencontre entre 2 pers il y a du droit= société.
Le droit est fondamentalement humain.
I- Définition du droit. * Etymologiquement : le droit vient du latin « Directum » qui veut dire ‘mettre en ligne, ordonner, mettre droit’.
Le droit est un ensemble de règles de conduite socialement dicté et sanctionné qui s’imposent aux membres de la société. Ce corps de règle est appelé le droit objectif.
Droit subjectif=règle propre à un individu.
II- Le rôle du droit. A- La complexité du droit.
-Omniprésence du droit : il y a du droit de partout. Le droit est varié, divers.
-Spécialisation nécessaire des juristes (=intermédiaire entre loi et les personne non juriste).
-Complexité du droit : vocabulaire approprié, on ne peut pas utiliser les mots qu’on veut.
Nul n’est censé ignorer la loi.
B- Le droit et la société. * Lien entre droit et société : En latin « Ubi societas ibi jus ; ibi societas ubi jus » ‘ou il y a société il y a droit ; là où il y a droit il y a société’ cela montre qu’il faut l’un des 2 pour faire l’autre.
La société produit le droit.
Ces remarques sont dans ttes les sociétés. Le droit est divers, change en fonction de la société.
III- La construction du droit. A- La règle de droit.
-Variété : le droit prend des formes très varié, ces règles peuvent venir du détenteur de l’autorité, de la société.
Le droit repose sur des règles qui peuvent être défini par des termes simple.
Cette règle de droit se défini par une manifestation de volonté de produire des effets juridiques admis par autrui.
-Définition : manifestation de volonté (cela peut être exprimé oralement ou non) elle peut être explicite ou implicite + décision collective ou individuelle. Vocation à produire un effet juridique.
Produire des effets de droit c’est modifié le