Un jugement des intendants

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La France au XVIIIème siècle
L’ histoire de France au XVIIIème est marquée pas l’apogée du pouvoir absolue.
Guerre de 30 ans (1618-1648)
Très grands changements de pts de vue culturel ; la culture français rayonne en Europe littérature, arts et sciences. Le français : langue des écrivains (Molière corneille) la peinture la sculpture , l’architecture et la musique . scientifique françaisFermat/pascal/descartes…
L'évolution de la monarchie absolue, où le monarque n'a théoriquement aucun compte à rendre à personne, vers le système de monarchie constitutionnelle, où ses pouvoirs sont encadrés par une constitution
Le XVIIIeme est alors appelé en France le grand siècle
Le roi en France est absolu, monarchie absolue
Roi d’Angleterre non absolu
I/ un état sans constitution
La Franced’ancien régime na pas de constitution ; 1ere constitution en 1780
Mais il y avais les lois fondamentales constitution ?, dimension constitutionnelle ? , règles de fonctionnement de l’état. Ces lois étaient sup aux roi lui-même qui ne peut les changer
* La loi salique : fixe l’ordre de la succession au trône de France
* Inaliénabilité : le roi ne peut pas céder une partie de sonroyaume, car propriété directe de l’état)

Les lois fond une non constitution ? ces lois n’avaient jamais été le résultat dune œuvre écrite ( il n’y a jamais eu une autorité constituante)

Les états généraux décident que ce serait des lois fondamentales

Aucunes procédure elles sont supposées eternel

= pouvoir du roi non défini par l’état mais pouvoir théorisé

II/ les théories de l’étatFin 16E 17E = effort de réflexion sur la nature de l’état, pouvoir du roi ; plusieurs juriste essaye de théoriser ce qu’ était les pouvoir du roi
Notion de souveraineté du roi== sup aux autres autorités, ne dépend d’aucunes autres autorités)
Le pouvoir royal na pas a soumettre ses actions aux autres autorités
Autorité permanente,
Roi absolu : tenu par aucuns liens , délié de toutes autorités.Droit divin = indépendant sur terre mais responsable de dieu, désigné par dieu( loi salique ) répond devant dieu, jugé par dieu. Au Moyen Âge comme jusqu'au XVIIIe siècle, on considéra le roi de France comme souverain de droit divin - « par la grâce de Dieu »

III/ pratique monarchique

Le roi exerce les «  pouvoirs :
* Pouvoir législatif = l’état peut faire des règlement mais la loi enelle-même reste sous le domaine du roi
* Pouvoir exécutif = toute autorité ne peut qu’émaner du roi( ordres, obligations,…)
* Pouvoir judiciaire = justicier suprême juge les sujets au nom du roi
* Le roi peut choisir de ressaisir son pouvoir judiciaire
Monarchie  différent de tyrannie
le pouvoir du roi a ses limites

IV/ limite aux pouvoirs du roi

Loisfondamentales
* 1ere limite du roi : le roi se doit de respecter ces lois.
1714 exception de louis XIV qui par un edit introduisait les fils batards ( a linverse des princes de sang) . le pays alors dans une dynastie tres perieuse se soumet

1717  nouvel édit qui remettait en cause ledit de louis XIV et qui soulignait bien de respecter les lois. Pas d’autres exemples

La monarchie est un étatde droit lois publiques , on n’applique jamais que les lois du royaume, le roi doit se plier a la règle, suivre la procédure :
* Rédaction de la lettre
* Sellage de la lettre( fait par le roi)
* Passe avant par le ministre détenteur des sceaux du roi
* Audience du sceau
* Ensuite la lettre sellée elle va auprès des tribunaux qui lenregistre.la mettre dans leur registre. Plusconnu= celui de paris , 1ER a recevoir les lois du roi et a les seller
* Ces 2 formations sont obligatoires : le roi peut détenir les sceaux ( louis xv la fait 1 an)
Le roi ne peut jamais faire suivre un sujet sans motif . il ne peut pas faire condamner ses sujet de façon arbitraire. Seule véritable entorse le roi peut faire enfermer un sujet sans loi précise, seulement avec une lettre de...
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