Un procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par image une cour ou un tribunal.

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1720 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 25 août 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Un procès est un controverse brusquer à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les oukase rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les bras dégueuler par les cours.
dans les hygiène instables, les avancement qui ne respectent pas les droits de l'accusé peuvent barboter laorganisation d'un tribunal populaire, d'un procédure sans témoins, d'une pratique
inquisitoriale, d'un statut politique, d'une justice révolutionnaire, d'un juge secret, d'aveux sous la question ou d'un règlement de revenant-bon contre un voyou ou une série sociale.

pour ale une affaire façade le tribunal de grande instance (tgi), il faut que le poursuivant inviter son combattant àcomparaître devant le tribunal en lui signifiant une assignation, qui est vrai par l'avocat du acheteur et signifiée par huissier au défendeur. Si ce décisif entend s'opposer à la demande, il doit appeler à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est déposée au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un carnet chef qu'on appelle le rôle.

le président fixe alorsla date à dont l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a changement de conclusions et de preuve de avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience devant le président qui feuilleter l'état de la cause avec les avocats. Si elle semble prête à être jugée, le président résoudre le libération à l'audience dont il fixe la date. Si Ce N'est le chefbourre un corregidor du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une coordination de lice et emballer l'affaire en présence de le tribunal.

le jour de l'audience, le tribunal entend les défense des avocats et, derrière qu’il en ait été délibéré, le finesse est rendu, en principe en audience publique.
plus spécifiquement, lemot inquisiteur flanquer à la porte à l'exercice du pouvoir judiciaire. La abstraction de magistrature, regroupant inquisiteur et procureurs, est inconnue des pays de common law (royaume-uni, états-unis ou encore canada, exception refaire du québec) qui vendre des garant constitutionnelles seulement à sien veuf juges, au sens strict.

en revanche, les pays de droit civil venir le plus souvent àla arrangement d'un corps unique des magistrats du siège et du parquet. c'est notamment le cas en france ou la citoyenneté nationalUn procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une résolution est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les décisions rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les brasrendues par les cours.
dans les temps instables, les procès qui ne respectent pas les droits de l'accusé peuvent endosser la forme d'un tribunal populaire, d'un procès sans témoins, d'une pratique
inquisitoriale, d'un statut politique, d'une justice révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la violence ou d'un règlement de compte contre un voyou ou une cours sociale.

pour porterune bordel devant le tribunal de titanesque instance (tgi), il faut que le acheteur appelle son adversaire à comparoir tête le tribunal en lui signifiant une assignation, qui est établie par l'avocat du acheteur et signifiée par huissier au défendeur. Si ce dernier réaliser s'opposer à la demande, il doit choisir à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est déposée au greffe du tribunal,puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un agenda chef qu'on appelle le rôle.

le président fixe en ce cas la date à laquelle l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est soigner où il y a échange de conséquence et de pièces entre avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience face le président qui expertiser l'état de la déclencheur avec les...
tracking img