Un régime est-il démocratique dès lors que le peuple est souverain ?
introduction :
La souveraineté permet d'identifier le détenteur de la puissance suprême dans l'Etat, cela permet de savoir à quel type d'Etat on à affaire. En France, depuis la fin de la Révolution française, la souveraineté nationale est la conception qui implique un régime représentatif (Siéyès).
Pour rousseau, la souveraineté appartient au peuple = souveraineté populaire.
Cette doctrine entraine 3 conséquences:
* le suffrage universel
* le référendum = démocratie directe
* mandat impératif
Un régime dans lequel la souveraineté appartient au peuple est-il forcément démocratique ?
Il convient de voir dans un premier temps que la le peuple induit la démocratie, puis dans un second temps, nous verrons que la souveraineté est néfaste pour la démocratie ?
I - La souveraineté du peuple A - Absence d'intermédiaire entre le peuple et la décision finale la souveraineté appartient à la Nation = régime représentatif
B - Exemple de mise en oeuvre de la souveraineté populaire
* référendum d'initiative populaire = UE
* référendum abrogatif d'initiative populaire = pétition + vote
* référendum classique
TRANSITION : Si le référendum et les divers mécanismes mentionnés ci dessus présentent des avantages non négligeables, force est de constater que la souveraineté populaire ne favorise pas de manière systématique la bonne marche de la démocratie.
II - Les éventuels risques attachés à la souveraineté du peuple A - Les mécanismes liés à la souveraineté populaire présentant un risque de blocage pour les démocraties si le non l'emporte au référendum, le pouvoir des gouvernants s'affaiblie. l'iconvénient : néfaste pour la vie démocratie c'est de réduire les paroles à un slogan
B - La mnipulation du peuple par les régimes autoritaires habillage du référendum pour rendre les décisions des dictateurs légitimes
Ex : Hitler en Allemagne et Napoléon