Union europeenne

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  • Publié le : 6 juin 2010
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CULTURE EUROPEENNE

I. Liste des pays de l’U.E.

Cf. tableau

II. Les institutions européennes

L’Europe s’est constituée par la création d’institutions spécialisées permettantd’élaborer des textes et un fonctionnement commun. Il existe ainsi la Commission Européenne, le Parlement Européen, le Conseil des ministres Européens (également appelé Conseil de l’U.E.), la Cour de Justice desCommunautés Européennes, la Cour Européenne des Droits de l’Homme, le Conseil Européen et le Conseil de l’Europe.

Il faut ajouter la Banque Centrale Européenne, la Banque Européenned’Investissement et la Banque Européenne de Reconstruction et de Développement.

Il existe enfin des petites institutions telles que la Cour des Comptes Européenne, le Comité Economique et Social Européen et leCOREPER (Comité des Représentants permanents).

A. La Commission Européenne

Elle se compose de 27 membres appelés Commissaires (1 par pays). Le président de la Commission Européenne est proposépar les pays membres et il est choisi à la majorité à la suite de négociation entre les états membres.

Le président de la Commission est José-Manuel Baroso. La Commission à des commissaires pour unepériode de 5 ans. Les membres sont indéfiniment rééligibles.

Chaque commissaire a un domaine de compétences (ex : les transports).

Remarque : en aucun cas un commissaire ne va représenter sonpays.

La commission à un rôle législatif. Elle a un pouvoir de proposition des textes qui seront ensuite transmis au Parlement par y être discuté et amendé. La commission est appelée « la Gardiennedes traités ». C’est donc elle qui vérifie si le droit communautaire est respecté par les états ou par les entreprises (ex : c’est la commission Européenne qui a adressé une amende à Microsoft deplus de 500 m° d’euros pour concurrence déloyale).

La Commission Européenne, une fois désignée par les Etats fait l’objet d’un vote d’investiture par le Parlement Européen.
Remarque : la...
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