CULTURE EUROPEENNE

I. Liste des pays de l’U.E.

Cf. tableau

II. Les institutions européennes

L’Europe s’est constituée par la création d’institutions spécialisées permettant d’élaborer des textes et un fonctionnement commun. Il existe ainsi la Commission Européenne, le Parlement Européen, le Conseil des ministres Européens (également appelé Conseil de l’U.E.), la Cour de Justice des Communautés Européennes, la Cour Européenne des Droits de l’Homme, le Conseil Européen et le Conseil de l’Europe.

Il faut ajouter la Banque Centrale Européenne, la Banque Européenne d’Investissement et la Banque Européenne de Reconstruction et de Développement.

Il existe enfin des petites institutions telles que la Cour des Comptes Européenne, le Comité Economique et Social Européen et le COREPER (Comité des Représentants permanents).

A. La Commission Européenne

Elle se compose de 27 membres appelés Commissaires (1 par pays). Le président de la Commission Européenne est proposé par les pays membres et il est choisi à la majorité à la suite de négociation entre les états membres.

Le président de la Commission est José-Manuel Baroso. La Commission à des commissaires pour une période de 5 ans. Les membres sont indéfiniment rééligibles.

Chaque commissaire a un domaine de compétences (ex : les transports).

Remarque : en aucun cas un commissaire ne va représenter son pays.

La commission à un rôle législatif. Elle a un pouvoir de proposition des textes qui seront ensuite transmis au Parlement par y être discuté et amendé. La commission est appelée « la Gardienne des traités ». C’est donc elle qui vérifie si le droit communautaire est respecté par les états ou par les entreprises (ex : c’est la commission Européenne qui a adressé une amende à Microsoft de plus de 500 m° d’euros pour concurrence déloyale).

La Commission Européenne, une fois désignée par les Etats fait l’objet d’un vote d’investiture par le Parlement Européen.
Remarque : la