Union europeenne

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1) Le traité de Rome (signé en 1957) mis en place en 1958 – Projet élaboré de Communauté Européenne de Défense pour former une armée européenne en 1954 la Fr vote non a ce projet ;La FR avec J. Monnet font savoir qu’il serait bon de continuer intégration sectorielle- Intégration sectorielle pour énergie et transport. ( gaz électricité , énergie nucléaire, nouvelle à l’époque. L’All et Beneluxsont prêt à un marché commun étendu à ttes les marchandises, ces Etats st libéraux. Ce sont des éco industrielles fortes et exportatrices de q ne craignent pas l’ouverture des marchés. Au contraire, Fr + réticente car tradition protectionniste. De plus, coût plus important à cause des charges sociales qui font augmenter les prix.

Conférence de Messine en Juin 1955 en présence du Ministre desAffaires Etrangères. Fin de cette conférence décide fusion progressive des éco nationales. Décision qui ne tranche pas entre les 2 points de vue.

Suite des négociations lors de conférence**********

Rapport SPAAK en Avril 1956 qui cherche à donner satisfaction à tous. Propose intégration de l’énergie nucléaire (non pour l’électricité, gaz car difficulté technique) ; et marché commun.

Lessocialistes fr ( du SFIO) très pro-européens qui sont à l’époque au pvr accepte les propositions du Comité SAAP. Ce comité élabore les traités. Traités signés à Rome le 25 Mars 1957 (pour Marché Commun) et le 2e traité crée CEEA, Communauté Euro de l’énergie atomique appelé Euratom. Traités ratifiés par voie parlementaire. Le traité CE dès article 2 indique qui communauté a pour tout le développementharmonieux des activités éco « et » un relèvement accéléré du niveau de vie. Précise aussi le moyen pour y parvenir et l’établissement du Marché Commun . Ce traité a une réelle orientation libérale. Traité indique action à être menées pour passer au MC
1) élimination des droits de douane interne et restriction quantitative
2) établissement d’1 tarif extérieur commun vis-à-vis des pays tiers.Ces étapes mènent à l’union douanière.
3) Pour passer au MC il faut ajouter à l’union douanière la libre circulation des capitaux et des travailleurs. Traité pose comme *** d’arriver au MC en 12 ans.
4) Politique Agricole Commune annoncée pour favoriser la France.
5) Politique commune des transports
6) Politique de la concurrence : éviter les monopoles des gdes entreprises.
7) Coordinationdes politiques éco
8) Création du Fonds Social Européen pour faciliter l’emploi des travailleurs
9) Création de la Banque Européenne d’Investissement (BEI)
10) Création Institution Communautaire : Conseil des Ministres, Commission, Parlement, Cour de Justice des Communautés Européennes.
Les 5 pays s’engagent à dvp l’énergie nucléaire civile. Rôle d’Euratom : favoriser la recherche en évitantles doubles emplois ( en commun ), partager les connaissances, surveillance des investissements, créer un marché commun pour les produits ayant un rapport avec l’énergie nucléaire.
Euratom : un échec. LA Fr en avance au niveau de l’énergie nucléaire refuse de partager leur connaissance ( surtout qd De Gaulle revient au pvr) les autres pays préfèrent les schémas du nucléaire américain ( usinesnucléaires sur le modèle américain)

III. Du traité de Rome au Traité de Maastricht
1960 : Création de l’AELE ( European Free Trade Association). La Gde Bretagne qui n’a pas participé au Traité de Rome, car se méfiait d’une politique commune, de la PAC, de l’idée de perdre leur relation privilégiée avec leur ex-colonies. Il préconisait la création d’une zone de libre échange (ZLE) et le propose au 17pays de l’OCEDE.
Différence// ZLE/ MC : ZLE : pas de TEC pas de politique commune , suppression des tarifs de douane partielle.
Fr non intéressée à la ZLE. LA GB convainc Danemark ; Norvège, Suède, Suisse, Autriche et le Portugal. Puis la Finlande, l’Irlande, l’Islande et le Liechtenstein.

Adhésion de la GB :
GB change de position quant à la CEE en 1960_ convaincue par la forte...
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