Institutions

Notre Europe réfléchit depuis sa création aux moyens d'améliorer les institutions de l'Union européenne, dans une perspective fédérale. Technique, parfois un peu aride, la question de l'architecture institutionnelle de l'Union européenne n'en est pas moins fondamentale. Jean Monnet aimait citer le philosophe Amiel à ce sujet « seules les institutions deviennent plus sages : elles accumulent l'expérience collective ». Et de fait, l'histoire institutionnelle de l'intégration européenne est riche d'enseignements sur le vouloir vivre ensemble de ses Etats membres. Une crise institutionnelle rejaillit directement sur la dynamique même de l'intégration, en témoignent les deux évènements qu'ont été le rejet de la CED (Communauté européenne de Défense) en 1954 ou celui plus récent du Traité constitutionnel.
Depuis sa création, Notre Europe s'est résolument engagée dans les recherches et propositions sur la thématique institutionnelle. Les archives reprises dans cette page sont là pour en témoigner. Son Conseil d'Administration a, en particulier, articulé un certain nombre de positions pour alimenter le travail de la Convention qui a préparé le projet de Traité constitutionnel. Notre Europe a ensuite défendu ce Traité lors de la campagne référendaire en France et a publié une analyse du « non » français du 29 mai 2005 ainsi que des propositions de « sortie de crise » . Elle suit de près les changements apportés par le Traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009. Notre Europe s'intéresse aussi au mode de révision des Traités et aux manières de dépasser le principe de la double unanimité des Etats membres ainsi qu'au modèle de la Convention, aux moyens de le préserver tout en l'améliorant. Elle a publié deux études importantes allant dans ce sens. Enfin, à plus long terme, Notre Europe continue de réfléchir au projet de Fédération d'Etats-Nations proposé par Jacques Delors et à ses modalités de mise en oeuvre dans une Europe élargie.

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